Sommaire
Secrétaire :
Mme Marie-Pierre Richer.
2. Hommages à Jean-Marie Rausch et à Louis Le Pensec, anciens sénateurs
3. Modifications de l’ordre du jour
5. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de résolution
M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Vote sur l’ensemble
Adoption de la proposition de résolution.
Suspension et reprise de la séance
6. Face à la prédation du loup, comment assurer l’avenir du pastoralisme ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Mme Dominique Estrosi Sassone, pour le groupe Les Républicains
M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
Mme Maryse Carrère ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Bernard Buis ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Mme Frédérique Espagnac ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Mme Martine Berthet ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Pierre Médevielle ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Mme Sylvie Vermeillet ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; Mme Sylvie Vermeillet.
M. Guillaume Gontard ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Mme Cécile Cukierman ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Denis Bouad ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Max Brisson ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Max Brisson.
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Jean-Michel Arnaud.
M. Michaël Weber ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Fabien Genet ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Mme Anne Ventalon ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Cyril Pellevat ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Cyril Pellevat.
M. Jean-Claude Anglars ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Jean Bacci, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
7. Réforme du marché de l’électricité. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
M. Bernard Buis ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Franck Montaugé ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Franck Montaugé.
M. Guillaume Chevrollier ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Christopher Szczurek ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Pierre Jean Rochette ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Patrick Chauvet ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Daniel Salmon ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Fabien Gay ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Fabien Gay ; M. Bruno Le Maire, ministre ; M. Fabien Gay.
M. Michel Masset ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Jean-Jacques Michau ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Mme Christine Lavarde ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Mme Denise Saint-Pé ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Michaël Weber ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Mme Martine Berthet ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Mme Catherine Belrhiti ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Marc Laménie ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Patrick Chaize, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud
8. « Pouvoir de vivre » : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ? – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Franck Montaugé, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Mme Émilienne Poumirol ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Émilienne Poumirol.
Mme Else Joseph ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Corinne Bourcier ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Denise Saint-Pé ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Antoinette Guhl ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Marie-Claude Varaillas.
M. Éric Gold ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Nadège Havet ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Hervé Gillé ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Hervé Gillé.
M. Marc Laménie ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Bernard Pillefer ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Viviane Artigalas ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Viviane Artigalas.
M. Jean-Claude Anglars ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Fabien Genet ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Monique Lubin, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain