Sommaire
Présidence de Mme Nathalie Delattre
Secrétaires :
Mme Corinne Imbert, M. Dominique Théophile.
2. Hommage à trois policiers, une secrétaire médicale et une infirmière
4. Ferme France. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Adoption, par scrutin public solennel n° 291, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
Suspension et reprise de la séance
5. Mise au point au sujet d’un vote
6. Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945. – Adoption en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 18 de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Amendement n° 4 de M. Pierre Ouzoulias. – Adoption.
Amendement n° 7 de Mme Nathalie Goulet. – Rectification.
Amendement n° 7 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Adoption.
Amendement n° 11 rectifié bis de M. Bernard Fialaire. – Rejet.
Amendement n° 3 de M. Lucien Stanzione. – Rejet.
Amendement n° 12 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 5 de M. Pierre Ouzoulias. – Adoption.
Amendement n° 8 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Amendement n° 13 rectifié de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 14 rectifié de Mme Monique de Marco. – Retrait.
Amendement n° 17 rectifié de Mme Monique de Marco. – Retrait.
Mme Béatrice Gosselin, rapporteure
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Adoption du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Rima Abdul-Malak, ministre
Suspension et reprise de la séance
7. Mise au point au sujet de votes
8. Majorité numérique et lutte contre la haine en ligne. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargée de l’enfance
Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure de la commission de la culture
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l’article.
Articles 1er bis et 1er ter – Adoption.
Amendement n° 8 de M. David Assouline. – Adoption.
Amendement n° 9 de M. David Assouline. – Adoption.
Amendement n° 2 rectifié bis de M. Bernard Fialaire. – Retrait.
Amendement n° 10 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Amendement n° 3 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Amendement n° 5 de M. David Assouline. – Rejet.
Amendement n° 12 rectifié bis de M. Bernard Fialaire. – Rejet.
Amendement n° 16 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 14 rectifié bis de Mme Catherine Morin-Desailly. – Retrait.
Amendement n° 6 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article additionnel après l’article 5
Amendement n° 1 rectifié bis de M. Bernard Fialaire. – Rejet.
Article 6 (nouveau) – Adoption.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure
9. Modifications de l’ordre du jour
10. Ordre du jour