Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Michelle Demessine, M. François Fortassin.
2. Demande d'un avis sur un projet de nomination
4. Communication du Conseil constitutionnel
5. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi
MM. Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des finances ; Éric Doligé, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Claude Lise, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois.
MM. Jean-Etienne Antoinette, Denis Detcheverry, Mme Gélita Hoarau, MM. Louis-Constant Fleming, Adrien Giraud, Richard Tuheiava, Daniel Marsin, Mme Odette Terrade.
MM. Robert Laufoaulu, Georges Patient, Michel Magras, Serge Larcher, Soibahadine Ibrahim Ramadani, Claude Lise, Jean-Paul Virapoullé, Jacques Gillot.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca
Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
Modification du calendrier budgétaire
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances
Amendement n° II-250 de M. Jacques Gillot. – MM. Jacques Gillot, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.
Amendement n° II-251 de M. Jacques Gillot. – MM. Georges Patient, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.
Amendement n° II-253 de M. Serge Larcher. – MM. Serge Larcher, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-254 de M. Serge Larcher. – Retrait.
Amendement n° II-10 de la commission. – M. Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Marc Massion, rapporteur spécial. – Retrait.
Amendement n° II-249 de M. Jacques Gillot. – MM. Jacques Gillot, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Mme la ministre, M. Charles Revet. – Retrait.
Adoption des crédits.
Article additionnel avant l'article 77
Amendement n° II-206 rectifié de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis, et sous-amendements nos II-358 rectifié de M. Jean-Paul Virapoullé et II-381 de M. Claude Lise. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Jean-Paul Virapoullé, Claude Lise, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, MM. le président de la commission, Jean Louis Masson, Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales ; MM. Jacques Gillot, Éric Doligé, rapporteur spécial. – Adoption du sous-amendement no II-358 rectifié.
M. Éric Doligé, rapporteur spécial. – Rejet du sous-amendement no II-381.
M. Jacques Gillot, Mme la présidente, M. le président de la commission, Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis. – Retrait de l’amendement no II-206 rectifié modifié.
Amendements nos II-265, II-266 de M. Richard Tuheiava et II-8 de la commission. – MM. Richard Tuheiava, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet, par scrutin public, de l’amendement no II-265 ; rejet de l’amendement no II-266 ; adoption de l’amendement no II-8.
Amendements nos II-267 à II-269 de M. Richard Tuheiava et II-229 de M. Éric Doligé. – MM. Richard Tuheiava, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, MM. Éric Doligé, Michel Magras, Christian Cointat, Bernard Frimat, Daniel Marsin, le président de la commission. – Rejet de l’amendement no II-267 ; adoption des amendements nos II-268 et II-229, l’amendement no II-269 étant devenu sans objet.
Amendement n° II-9 rectifié de la commission. – M. Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption.
Amendement n° II-270 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Jean-Paul Virapoullé. – Rejet par scrutin public.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 77
Amendement n° II-252 de M. Jacques Gillot. – MM. Jacques Gillot, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-260 de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. Jean-Etienne Antoinette, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-207 rectifié de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis, et sous-amendement no II-378 de M. Claude Lise. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; M. Claude Lise.
Amendement n° II-259 de M. Claude Lise. – M. Claude Lise.
M. Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre, MM. Adrien Giraud, Thierry Repentin, Serge Larcher. – Rejet du sous-amendement no II-378 ; adoption de l’amendement no II-207 rectifié, l’amendement no II-259 devenant sans objet.
Amendement n° II-258 de M. Serge Larcher. – MM. Serge Larcher, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.
Amendements nos II-261 et II-262 rectifié de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. Jean-Etienne Antoinette, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet de l’amendement no II-261 ; adoption de l’amendement no II-262 rectifié.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 77 bis
Amendements identiques nos II-208 de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis, et II-255 de M. Serge Larcher. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Serge Larcher, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.
Amendement n° II-209 de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-210 de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.
Mmes Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; la ministre.
Amendement n° II-256 de M. Serge Larcher. – MM. Serge Larcher, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.
Adoption de l'article.
Article 77 quinquies. – Adoption
Articles additionnels après l'article 77 quinquies
Amendement n° II-222 rectifié de M. Georges Patient. – MM. Georges Patient, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Jean-Etienne Antoinette. – Rejet.
Amendement n° II-230 rectifié de M. Éric Doligé. – MM. Éric Doligé, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendements nos II-263 et II-264 de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. Jean-Etienne Antoinette, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Serge Larcher. – Rejet des deux amendements.
Suspension et reprise de la séance
Sport, jeunesse et vie associative
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture.
M. François Fortassin, Mme Françoise Férat, Christian Demuynck, Claude Biwer, Jean-Jacques Lozach, Jean-François Voguet, MM. David Assouline, Claude Bérit-Débat, Mme Claudine Lepage, M. Christian Demuynck.
Mme Chantal Jouanno, ministre des sports ; M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
Amendement n° II-204 de M. Christian Demuynck. –M. Christian Demuynck. – Retrait.
Amendement n° II-22 de la commission. – M. le rapporteur spécial, Mme la ministre. – Retrait.
Adoption des crédits.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat
6. Saisine du Conseil constitutionnel
8. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi
Recherche et enseignement supérieur
MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Michel Houel, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission de l’économie.
Mme Françoise Laborde, MM. Ivan Renar, Laurent Béteille, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Serge Lagauche, Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx, Bernadette Bourzai, M. André Ferrand, Mme Marie-Christine Blandin, MM. David Assouline, Jean-Luc Fichet.
Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
Amendement n° II-248 de M. René Beaumont. – MM. Pierre Bordier, Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-276 de M. Philippe Adnot. – MM. Philippe Adnot, Philippe Dominati, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Jean-Pierre Plancade, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Ivan Renar, Jacques Legendre. – Adoption.
Adoption des crédits de la mission, modifiés.
Mme Marie-Agnès Labarre.
Amendements identiques nos II-152 de M. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis, et II-285 rectifié bis de Mme Marie-Thérèse Hermange. – MM. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis ; Philippe Dominati, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le ministre, Jacques Legendre, président de la commission de la culture ; Daniel Raoul, Philippe Adnot. – Rejet, par scrutin public, des deux amendements.
Amendement no II-286 rectifié bis de Mme Marie-Thérèse Hermange.
Amendements nos II-243 rectifié, II-232 rectifié et II-233 rectifié de M. Philippe Adnot. – M. Philippe Adnot. – Retrait de l’amendement no II-243 rectifié.
MM. le président de la commission, le ministre, Philippe Adnot. – Retrait des amendements nos II-286 rectifié bis et II-233 rectifié ; rejet, par scrutin public, de l’amendement no II-232 rectifié.
Adoption, par scrutin public, de l'article.
Article additionnel après l'article 78
Amendement no II-234 rectifié de M. Philippe Adnot. – M. Philippe Adnot. – Retrait.