Rapports déposés par M. Éric DOLIGÉ : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Éric DOLIGÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la Mission commune d'information outre mer

Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission)

Rapport d'information numéro 519 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
07/07/2009
de la Mission commune d'information outre mer

Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport)

Rapport d'information numéro 519 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
07/07/2009

Rapports législatifs

de la commission des finances

Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion

Avis numéro 32
16/10/2008
de la commission des finances

Outre-mer ( Projet de loi de finances pour 2009)

Rapport général Tome III Annexe 18
20/11/2008
de la commission des finances

Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

Rapport numéro 232 Tome II
19/02/2009
de la commission des finances

Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

Rapport numéro 232 Tome I
19/02/2009
de la commission mixte paritaire

Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

Rapport numéro 379
05/05/2009
de la commission des finances

Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008)

Rapport numéro 542 Tome II
08/07/2009

Page mise à jour le 24 décembre 2024