C. UNE ENTREPRISE OMNIPRÉSENTE DANS LE QUOTIDIEN DES FRANÇAIS
1. Un maillon de la souveraineté numérique française
La souveraineté nationale ne saurait se réduire au seul périmètre de la défense. Dans le cadre de ses travaux, le Sénat défend ainsi de longue date l'idée de l'existence d'une souveraineté numérique21(*) ou encore d'une souveraineté des données22(*).
Or le groupe Atos est pleinement impliqué dans ces deux dimensions de la souveraineté.
Atos et Open ont ainsi été sélectionnés par l'Union des groupements d'achats publics (Ugap) pour un marché visant à permettre aux acteurs du secteur public d'accéder à l'ensemble de la chaîne de services nécessaires à la transformation vers le cloud23(*).
Dans le champ de la protection sociale et de la santé, le groupement piloté par Atos a livré le service sécurisé Mon Espace Santé développé en partenariat avec la caisse nationale d'assurance maladie (Cnam). Ce marché comprend la conception, la réalisation, l'hébergement, l'exploitation et la maintenance de Mon Espace Santé24(*). En auditions, il a par ailleurs été indiqué qu'Atos intervenait dans le système informatique de la carte Vitale.
Par ailleurs, Atos et Dassault Systèmes ont signé un partenariat proposant la plateforme 3DEXPERIENCE de Dassault Systèmes dans un environnement souverain pour les industries critiques et sensibles des domaines de la défense et de la santé notamment. Cette solution sécurisée autorise l'usage de clouds collaboratifs tout en permettant un contrôle des données, des processus et de la propriété intellectuelle25(*).
2. Une intervention dans des domaines sensibles (transport, spatial, douanes, services de secours et d'urgence)
Le groupe Atos intervient dans des domaines particulièrement sensibles tels que la sécurité dans les transports. Atos, Axione et Siemens ont ainsi remporté le marché de fourniture, mise en oeuvre et maintenance du réseau multi-services et du système de vidéosurveillance de trois des quatre futures lignes de métro (15, 16 et 17) du Grand Paris Express, le plus grand projet de transport urbain en Europe26(*).
Dans le domaine spatial, Atos a remporté le renouvellement d'un accord-cadre d'une durée de six ans avec le Centre national d'études spatiales (CNES) pour la fourniture de services d'ingénierie et d'informatique spatiale. Le CNES a retenu Atos comme chef de file de l'un des cinq groupements d'acteurs français et européens qui contribuent à ses différents programmes civils, scientifiques et militaires au sein de l'accord-cadre Ingénierie Bord et Informatique Spatiale (IBIS)27(*).
Atos est en outre le gestionnaire du portail informatique des douanes et de logiciels pour les services de secours et d'urgence.
3. Un rôle stratégique dans le nucléaire civil
Le groupe Atos est un fournisseur essentiel d'EDF dans le domaine du nucléaire civil.
EDF a ainsi recours depuis une dizaine d'années aux supercalculateurs d'Atos pour mener des études dans plusieurs domaines : comportement des ouvrages, de leur tenue au vieillissement, de leur résistance à certains évènements internes comme externes (incendie, séismes, etc.), ou encore de la performance de leur exploitation.
Par ailleurs, Atos, via sa filiale Worldgrid, est spécialisé dans le développement de logiciels pour les systèmes de contrôle-commande des centrales nucléaires, se concentrant principalement sur le volet « logiciel » (niveau 2/IHM, cf. schéma ci-après). Cette expertise s'applique à la conception et à la mise en oeuvre de nouvelles solutions, notamment pour les EPR2, ainsi qu'à la rénovation et à la maintenance des installations existantes en exploitation.
Architecture d'un système de contrôle-commande
Source : EDF, réponses au questionnaire des rapporteurs
Atos a par exemple fourni le système de contrôle-commande pour les centrales de type N4 (telles que celles de Civaux et de Chooz) dans les années 1990. Depuis 2022, EDF et Atos ont engagé un contrat à long terme jusqu'en 2035 pour moderniser et maintenir opérationnelles l'ensemble des centrales nucléaires françaises. Enfin, dans le cadre des campagnes de rénovation en cours, il est prévu qu'Atos équipe l'ensemble des salles de commande des centrales nucléaires françaises, à l'exception de celle de l'EPR de Flamanville 3 (fournie par Siemens).
Dans le cadre du projet de construction de six nouvelles centrales EPR2 en France, Worldgrid, en partenariat avec Schneider Electric, a conclu un important contrat avec le groupe EDF en juillet 2023, qui vise à fournir des systèmes de contrôle-commande standard de niveau 1 pour ces nouvelles installations.
Les rapporteurs considèrent par conséquent comme essentiel de garantir la pérennité et de préserver dans le giron national un acteur tel que Worldgrid, dont les compétences ont été présentées en auditions comme uniques, alors que la France s'est engagée dans un mouvement de relance de sa filière nucléaire afin de garantir sa souveraineté énergétique.
4. Un prestataire important des Jeux olympiques et paralympiques de Paris
Depuis les Jeux olympiques d'hiver de Salt Lake City en 2002, Atos fournit des solutions informatiques au Comité international olympique, dont il est le « partenaire informatique mondial ».
Historique des solutions informatiques fournies par Atos au Comité international olympique
Source : https://Atos.net/fr/jeux-olympiques
À ce titre, Atos est chargé du développement d'une partie des « applications régaliennes » telles que le système de gestion olympique (ou Olympic management system, OMS), qui fournit le portail des volontaires comprenant les formulaires de candidature, le calendrier des compétitions, l'interface de gestion des revenus et des dépenses, la distribution des uniformes, etc., ou encore le système de diffusion olympique (ou Olympic diffusion system, ODS), système de transmission des données (résultats et informations générales) pendant les jeux, données destinées aux commentateurs, aux sites web, à la presse, aux fédérations et au comité d'organisation28(*).
Par ailleurs, en avril 2021, Atos et le Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 ont annoncé avoir conclu un partenariat faisant de l'entreprise « à titre exclusif, supporteur officiel en services et opérations de cybersécurité pour l'événement »29(*).
Dans ce cadre, Atos est notamment chargé, sous la direction de personnels du comité d'organisation, de l'exploitation du centre opérationnel technologique (TOC) qui assurera le suivi et le contrôle des systèmes informatiques qui soutiennent le bon déroulement des épreuves au sein des 63 sites olympiques et paralympiques, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 2430(*).
Enfin, Atos est chargé de l'administration des environnements hébergés sur le cloud public, de l'hébergement dans ses propres centres de données ainsi que de l'administration des applications contenant des données sensibles sur un cloud privé dédié aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024.
* 21 Voir par exemple « Le devoir de souveraineté numérique », rapport n° 7 (2019-2020) de M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission d'enquête sur la souveraineté numérique présidée par M. M. Franck MONTAUGÉ, déposé le 1er octobre 2019 ou encore « Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique », rapport d'information n° 755 (2021-2022) de Mmes Sophie PRIMAS, Amel GACQUERRE et M. Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 6 juillet 2022.
* 22 Voir par exemple le rapport n° 777 (2022-2023) de MM. Patrick CHAIZE et Loïc HERVÉ, fait au nom de la commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique présidée par Mme Catherine Morin-Desailly, déposé le 27 juin 2023.
* 23 Communiqué de presse d'Atos du 15 septembre 2022.
* 24 Communiqué de presse d'Atos du 23 novembre 2022.
* 25 Communiqué de presse d'Atos du 9 décembre 2021.
* 26 Communiqué de presse d'Atos du 16 février 2021.
* 27 Communiqué de presse d'Atos du 7 septembre 2023.
* 28 https://olympics.com/cio/news/les-solutions-informatiques-d-Atos-accompagnent-les-jeux-olympiques-de-la-jeunesse