Rapport d'information n° 128 (2006-2007) de M. Marc MASSION , fait au nom de la commission spéciale chargée d'apurer les comptes, déposé le 20 décembre 2006
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PREMIÈRE PARTIE : L'EXÉCUTION DU
BUDGET 2005
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DEUXIÈME PARTIE : LE COMPTE DE
RÉSULTAT
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TROISIÈME PARTIE : LE BILAN
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QUATRIÈME PARTIE : LES
COMPTABILITÉS ANNEXES
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CINQUIÈME PARTIE : LES COMPTES DES
REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN
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SIXIÈME PARTIE : LES COMPTES DE LA
SOCIÉTÉ DE PROGRAMME
« PUBLIC-SÉNAT »
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EXAMEN EN COMMISSION
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ANNEXE: L'ACTIVITÉ DU SÉNAT PENDANT
L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2004-2005 : ÉLÉMENTS DE
COMPARAISON AVEC L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2003-2004