Suivi du rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Rapport d'information n° 431 (2005-2006) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la commission des finances, déposé le 28 juin 2006

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• AVANT-PROPOS
  
  • I. UN CONSTAT CRITIQUE DU FONCTIONNEMENT DE MÉTÉO-FRANCE EFFECTUÉ EN MARS 2005
    
    • A. UNE ENQUÊTE DE LA COUR DES COMPTES CRITIQUANT L'ORGANISATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC
      
    • B. UNE AUDITION DES RESPONSABLES QUI PERMET DE LEVER CERTAINES AMBIGUÏTÉS
      
  • II. LE SOUCI DE VOTRE COMMISSION DE SUIVRE UN AN APRÈS L'AVANCÉE DES RÉFORMES
    
    • A. UNE AUDITION DE SUIVI EN JUIN 2006
      
    • B. LES RÉFORMES MENÉES PAR MÉTÉO-FRANCE
      
• EXAMEN EN COMMISSION
  
  
  
  
  
• ANALYSE ET SUIVI DES RECOMMANDATIONS
  DE LA COUR DES COMPTES
  MISES EN OEUVRE PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC MÉTÉO-FRANCE
  
  • A. B. ANALYSE ET SUIVI
    
  • C. DES RECOMMANDATIONS DE LA COUR DES COMPTES
    
  • D. I - LA GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE, LES ACHATS
    
  • E. II - LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
    
  • F. G. III - LES MISSIONS, L'ORGANISATION ET LA TECHNIQUE