Les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Rapport d'information n° 148 (2005-2006) de M. Marc MASSION , fait au nom de la commission spéciale chargée d'apurer les comptes, déposé le 21 décembre 2005

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : L'EXÉCUTION DU BUDGET 2004
  
  • I - LE BUDGET INSTITUTIONNEL DU SÉNAT
    
  • II - LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
    
  • III - LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
    
• DEUXIÈME PARTIE : LE COMPTE DE RÉSULTAT
  
• TROISIÈME PARTIE : LE BILAN
  
  • I - L'ACTIF
    
  • II - LE PASSIF
    
• QUATRIÈME PARTIE : LES COMPTABILITÉS ANNEXES
  
  • A] LES COMPTES DU RÉGIME DE RETRAITES - ANCIENS SÉNATEURS ET PERSONNEL
    
  • B] LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE - SÉNATEURS ET PERSONNEL
    
• CINQUIÈME PARTIE : LES COMPTES DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE : L'ACTIVITÉ DU SÉNAT PENDANT L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2003-2004 : ÉLÉMENTS DE COMPARAISON AVEC L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2002-2003