Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2001

Rapport d'information n° 239 (2001-2002) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 14 février 2002

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• INTRODUCTION
  
  • I. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DU CONSEIL DE L'EUROPE DURANT LA SESSION DE 2001
    
  • II. COMPOSITION DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE
    
• LES TRAVAUX DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
  DU CONSEIL DE L'EUROPE
  PENDANT LA SESSION DE 2001
  
  • I. LA PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg - du 22 au 26 janvier 2001)
    
  • II. LA DEUXIÈME PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg - du 23 au 27 avril 2001)
    
  • III.   LA TROISIÈME PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg - du 25 au 29 juin 2001)
    
  • IV. LA QUATRIÈME PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg - du 24 au 28 septembre 2001)
    
• ANNEXE
  
  LISTE DES TEXTES ADOPTES
  AU COURS DE LA SESSION DE 2001