Projet de loi de finances pour 2005 : Industries agricoles et alimentaires

Avis n° 76 (2004-2005) de M. Bernard DUSSAUT , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE -
  
  LA SITUATION DES INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES
  
  • I. DES RÉSULTATS CONJONCTURELS RÉVÉLANT UNE INDÉNIABLE MOROSITÉ
    
    • A. AU NIVEAU INTERNE : UN SECTEUR CONNAISSANT UNE STAGNATION DANS UNE CONJONCTURE INDUSTRIELLE DIFFICILE
      
      • 1. Les résultats généraux
        
      • 2. Les résultats sectoriels
        
    • B. AU NIVEAU EXTÉRIEUR : UNE PROGRESSION DE L'EXCÉDENT MASQUANT UN TASSEMENT DES ÉCHANGES
      
  • II. UN SECTEUR STRUCTURELLEMENT TOUJOURS FRAGILE
    
    • A. DES PARTS DE MARCHÉ EN RECUL RÉGULIER
      
    • B. UN TISSU INDUSTRIEL À LA FOIS CONCENTRÉ ET DISPERSÉ
      
    • C. DES DIFFICULTÉS RÉCURRENTES EN MATIÈRE DE RECRUTEMENT
      
    • D. UN PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DIFFICILE AVEC LA DISTRIBUTION
      
    • E. DES EFFORTS INSUFFISANTS EN MATIÈRE DE RECHERCHE ET D'INVESTISSEMENT
      
    • F. UN DISPOSITIF DE PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES PERFECTIBLE
      
• DEUXIÈME PARTIE -
  
  INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES, NUTRITION ET ÉQUILIBRE ALIMENTAIRE
  
  • I. LES GRANDES TENDANCES FRANÇAISES EN MATIÈRE D'ALIMENTATION
    
    • A. DES CHANGEMENTS COMPORTEMENTAUX CONTRASTÉS EN MATIÈRE ALIMENTAIRE
      
      • 1. Des dépenses alimentaires augmentant en volume mais diminuant en valeur relative
        
      • 2. Une baisse de la demande en produits traditionnels
        
      • 3. Des évolutions contrastées selon les catégories socioprofessionnelles
        
      • 4. Des comportements distincts selon l'âge des consommateurs
        
      • 5. Une augmentation des repas pris hors domicile
        
      • 6. Des préoccupations de santé croissantes
        
      • 7. De nouvelles habitudes alimentaires sous influence anglo-saxonne
        
    • B. UNE ÉVOLUTION INQUIÉTANTE DES INDICATEURS « NUTRITION-SANTÉ »
      
      • 1. Un lien entre santé, nutrition et équilibre alimentaire désormais bien établi
        
      • 2. Une augmentation de la morbidité en rapport avec la nutrition
        
      • 3. Un équilibre nutritionnel menacé chez de nombreux consommateurs
        
  • II. UNE PRISE DE CONSCIENCE PROGRESSIVE DES DIFFÉRENTS ACTEURS
    
    • A. LES POUVOIRS PUBLICS
      
      • 1. Le programme national nutrition santé
        
        • a) Une organisation et des objectifs ambitieux
          
        • b) Un certain nombre d'actions déjà abouties
          
        • c) Des réalisations en cours ou à venir
          
      • 2. Les réponses de type règlementaire
        
        • a) Au niveau européen
          
        • b) Au niveau national
          
    • B. LES INDUSTRIELS DU SECTEUR DE L'AGROALIMENTAIRE
      
      • 1. Des entreprises de plus en plus stigmatisées
        
      • 2. Une responsabilité contestée dans un premier temps
        
      • 3. La mise en place de réponses plus adaptées
        
• TROISIÈME PARTIE -
  
  LE DOSSIER DES BIOCARBURANTS
  
  • I. LA SITUATION ACTUELLE DES BIOCARBURANTS EN FRANCE
    
    • A. DEUX GRANDES CATÉGORIES DE BIOCARBURANTS
      
    • B. UN MARCHÉ EN PHASE DE MATURATION
      
    • C. DES ATOUTS IMPORTANTS À VALORISER
      
  • II. L'ACTION DES POUVOIRS PUBLICS EN VUE DE LEUR VALORISATION
    
    • A. LES MESURES ÉLABORÉES AU NIVEAU EUROPÉEN
      
    • B. LE DISPOSITIF FRANÇAIS EN FAVEUR DES BIOCARBURANTS
      
  • III. LES ENJEUX À VENIR POUR LE SECTEUR DES BIOCARBURANTS
    
    • A. L'ACCROISSEMENT DE LA COMPÉTITIVITÉ DES PRODUITS
      
    • B. LA MISE EN PLACE DE STRATÉGIES FACE À LA CONCURRENCE EXTÉRIEURE
      
    • C. LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE
      
• QUATRIÈME PARTIE -
  
  L'EXAMEN DES CRÉDITS
  
  • I. LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA POLITIQUE INDUSTRIELLE
    
  • II. LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA RECHERCHE
    
  • III. LES CRÉDITS DESTINÉS À LA PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
    
  • IV. LES CRÉDITS DESTINÉS À LA POLITIQUE DE LA QUALITÉ
    
  • V. LES CRÉDITS EN FAVEUR DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
    
    • A. LES DOTATIONS EN FAVEUR DE L'AFSSA
      
    • B. LES CRÉDITS DESTINÉS À L'HYGIÈNE ALIMENTAIRE
      
    • C. LES CRÉDITS DESTINÉS À L'ÉLIMINATION DES COPRODUITS ANIMAUX ET DES FARINES ANIMALES
      
• ANNEXE -
  
  PERSONNALITÉS ENTENDUES
  PAR LE RAPPORTEUR POUR AVIS