Projet de loi de finances pour 2005 : Culture

Avis n° 75 (2004-2005) de M. Philippe NACHBAR , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 25 novembre 2004

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• INTRODUCTION
  
  • I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2005 : LE SIGNE D'UNE PRIORITÉ EN FAVEUR DE L'ACTION CULTURELLE
    
    • A. UN BUDGET EN PROGRESSION POUR LA SECONDE ANNÉE CONSÉCUTIVE
      
      • 1. L'évolution générale des dotations
        
      • 2. Les différentes catégories de dépenses : un suivi rendu plus difficile par les expérimentations en cours
        
    • B. L'EXÉCUTION DES PRÉCÉDENTS BUDGETS : UN RETOUR À LA VÉRITÉ DES COMPTES
      
      • 1. L'exercice 2003
        
      • 2. L'exercice 2004
        
    • C. UNE VOLONTÉ DE MAÎTRISE DES EFFECTIFS
      
    • D. LA MODERNISATION DU MINISTÈRE
      
    • E. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
      
      • 1. Les expérimentations de 2004 et 2005
        
        • a) L'expérimentation conduite en 2004 sur la région Rhône-Alpes
          
        • b) L'extension de l'expérimentation dans sept autres régions en 2005
          
      • 2. La future présentation du budget
        
        • a) Des crédits répartis entre cinq missions
          
        • b) Le contenu de la mission « culture »
          
  • II. DES PRIORITÉS BIEN AFFIRMÉES
    
    • A. UN EFFORT MARQUÉ EN FAVEUR DU SPECTACLE VIVANT
      
      • 1. L'évolution des dotations
        
      • 2. Les grands axes d'une action privilégiée
        
    • B. UN EFFORT À CONFIRMER EN FAVEUR DU PATRIMOINE
      
      • 1. La nécessité d'un effort budgétaire soutenu
        
      • 2. La nécessaire réforme des modes d'intervention de l'Etat
        
      • 3. L'adaptation des établissements publics concourant à la politique du patrimoine
        
    • C. LES PRIORITÉS DE LA POLITIQUE DES MUSÉES
      
      • 1. L'évolution des dotations
        
      • 2. Les objectifs
        
        • a) La mise en oeuvre du contrat d'objectifs et de moyens du musée du Louvre
          
        • b) La préparation de l'ouverture du musée du Quai Branly
          
        • c) L'enrichissement des collections de l'Etat
          
• EXAMEN EN COMMISSION