Interventions en séance publique de Mme Mélanie VOGEL

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2023-2024) :

Octobre 2023 :

Novembre 2023 :

Décembre 2023 :

Février 2024 :

Mars 2024 :

Avril 2024 :

mardi 2 avril 2024

Mai 2024 :

Juin 2024 :

mercredi 5 juin 2024

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de loi visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (première lecture)
Proposition de loi portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives (première lecture)
Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture)
Proposition de loi portant reconnaissance par la Nation et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2024 (première lecture)
Proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise (première lecture)
Projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (première lecture)
Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (première lecture)
Proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille (première lecture)
Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (première lecture)
Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (première lecture)
Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (première lecture)
Proposition de loi renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate (première lecture)
Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre (première lecture)