PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
première lecture
[n° 2009-967 (27, 29, 30 janvier, 3, 4, 5 et 10 février 2009)]
Discussion générale:
Son intervention. (texte intégral du JO)Article 9 (Principes de la politique des transports)
Intervient sur les amendements n° 165 de Mme Jacqueline Alquier et n° 499 de M. Claude Biwer. (texte intégral du JO)Article 10 (Transports de marchandises)
Soutient l'amendement n° 496 de M. Daniel Dubois ; retiré. (texte intégral du JO)Article 11 (Transport de voyageurs)
Soutient l'amendement n° 498 de M. Daniel Dubois ; retiré. Son amendement n° 483 ; adopté. (texte intégral du JO)Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)
Soutient l'amendement n° 504 de M. Claude Biwer ; adopté. (texte intégral du JO)Article 17 (Développement des énergies renouvelables)
Sur l'amendement n° 58 de la commission, soutient les sous-amendements de M. Claude Biwer n° 503 ; rejeté ; et n° 505 ; retiré. Sur le même amendement, ses sous-amendements n° 485 ; adopté ; n° 484 et n° 768 ; retirés. (texte intégral du JO)Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)
Son amendement n° 488 ; adopté. (texte intégral du JO)Article 26 (Élaboration de la trame bleue)
Intervient sur les amendements n° 187 de M. Jacques Mézard, n° 465 de M. Roland Courteau et n° 516 de M. Jean-Paul Amoudry. (texte intégral du JO)Article 28 (Agriculture durable)
Parole sur l'article. (texte intégral du JO)Ses amendements n° 487 ; adopté ; et n° 489 ; retiré. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 490 ; adopté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 497 de M. Daniel Dubois ; retiré. (texte intégral du JO)