Interventions de M. Alain MARC (mardi 5 décembre 2023)

Séance du mardi 5 décembre 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur la régulation du montant des niveaux de prise en charge dans le champ de l'apprentissage

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les inquiétudes liées à la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les aides aux postes des structures d'insertion par l'activité économique

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur la conception du citoyen du ministre de l'éducation nationale

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur un hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur le financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la situation budgétaire des universités et plus particulièrement de Le Mans Université

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la lutte contre les guets-apens homophobes

• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur le choix du vaccin contre l'influenza aviaire

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur une dérogation annuelle des néonicotinoïdes

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le retard de versement aux associations caritatives du fonds pour une aide alimentaire durable

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les chenilles noctuelles et la détresse des lavandiculteurs de la région Sud-Est

• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la taxation des résidences secondaires

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur le remboursement de l'acompte versé aux communes dans le cadre du dispositif dit du « filet de sécurité »

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la dématérialisation de la commande publique et le portail Chorus Pro

• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le cabris en divagation

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la pollution aux composés perfluorés en Alsace

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'utilisation de la visioconférence par les bureaux des pôles d'équilibre territorial et rural

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les conséquences politiques néfastes du coefficient correcteur pour les communes rurales

• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la situation des élus locaux victimes d'un accident survenu dans l'exercice de leur mandat

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur les difficultés des collectivités territoriales pour assurer leurs biens

• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les tiers-lieux

• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur les murs de soutènement et la responsabilité

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur l'implantation d'une antenne-relais sur une parcelle régie par un bail rural

• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la situation de l'hébergement d'urgence à Paris

• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur l'accompagnement pour la rénovation énergétique du logement de nos concitoyens

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la réactualisation du zonage « zones tendues »

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis

• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la pénurie de médicaments

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur le remboursement de l'activité physique adaptée

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur la publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique

• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur l'avenir de l'hôpital de Challans

• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur l'installation de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur la clarification du rôle des communes et des intercommunalités dans la détermination des zones d'accélération des énergies renouvelables

• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur l'absence de nomination pour le poste de sous-préfet dans l'arrondissement de Langres

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur les effectifs de la communauté de brigades de Taissy

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur la répartition des amendes de police

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur le financement des réparations de biens communaux dégradés

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur la transparence du Gouvernement sur les effectifs policiers à Lyon

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur la situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat relative aux bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat relative au dispositif de cessation anticipée liée à l'exposition à l'amiante

• Intervention 116
• Intervention 117
• Intervention 118
• Intervention 119

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.