Interventions de M. Jean-Jacques LOZACH

Discussion générale:

P. 556 (texte intégral du JO)

Article 1er (Inscription de l'offre d'activités physiques et sportives au titre des missions des établissements et services sociaux et médico-sociaux et désignation d'un référent sport)

P. 564 (texte intégral du JO)
P. 565 (texte intégral du JO)
P. 566 (texte intégral du JO)

Article 1er bis (Élargissement du périmètre des prescripteurs de l'activité physique adaptée et extension du champ des bénéficiaires de la prescription)

P. 571 (texte intégral du JO)

Article 1er ter A (nouveau) (Demande de rapport sur la prise en charge de l'activité physique adaptée par l'assurance maladie)

P. 573 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er ter C - Amendements n° 40 rectifié ter et n° 90 rectifié (Activités physiques et sportives - Négociations professionnelles annuelles)

P. 575 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er ter C - Amendements n° 43 rectifié et n° 117 rectifié (Activités des entreprises - Enjeux culturels et sportifs)

P. 576 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er ter C - Amendements n° 99 rectifié et n° 74 rectifié (Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), communautés 360 et maison départementale de l'autonomie (MDA) - Référent activités physiques et sportives)

P. 577 (texte intégral du JO)

Article 1er ter (Objectifs de la politique en faveur des activités physiques et sportives)

P. 578 (texte intégral du JO)

Article 1er quater A (nouveau) (Rôle des différents acteurs concourant au développement des activités physiques et sportives)

P. 580 (texte intégral du JO)

Article 1er quinquies (nouveau) (Extension du bénéfice du réexamen d'une candidature présentée dans le cadre de Parcoursup à d'autres catégories de sportifs)

P. 587 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création de plans sportifs locaux)

P. 596 (texte intégral du JO)
P. 598 (texte intégral du JO)
P. 599 (texte intégral du JO)

Article 3 ter (Élaboration d'un parcours sportif de l'enfant s'appuyant sur les projets éducatifs territoriaux)

P. 606 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 ter - Amendement n° 93 (Savoirs fondamentaux - Éducation physique et sportive)

P. 606 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 ter - Amendement n° 92 (Projet éducatif territorial - Activités périscolaires - Convention avec des associations sportives)

P. 608 (texte intégral du JO)

Article 3 quater A (nouveau) (Obligation d'une activité physique et sportive quotidienne à l'école primaire)

P. 608 (texte intégral du JO)

Article 4 (Élargissement du périmètre des projets sportifs territoriaux)

P. 614 (texte intégral du JO)
P. 615 (texte intégral du JO)
P. 617 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 98 (Clubs de sport professionnels - Ouverture du capital aux supporters)

P. 618 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 bis B - Amendement n° 230 (Disciplines sportives à contraintes particulières - Modification du décret)

P. 622 (texte intégral du JO)

Article 4 bis D (nouveau) (Extension du dispositif de reconnaissance de l'engagement étudiant à plusieurs catégories de sportifs de haut niveau)

P. 623 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 bis D - Amendement n° 125 (Déclaration de performance extra-financière des grandes entreprises - Promotion de la pratique d'activités physiques et sportives)

P. 623 (texte intégral du JO)

Article 5 (Mise en place d'une parité intégrale au sein des instances nationales et déconcentrées des fédérations sportives délégataires)

P. 625 (texte intégral du JO)
P. 629 (texte intégral du JO)
P. 630 (texte intégral du JO)

Article 5 bis A (supprimé) (Composition paritaire du bureau du CNOSF)

P. 634 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 bis A - Amendement n° 102 (Bureau du Comité paralympique et sportif français - Composition paritaire)

P. 635 (texte intégral du JO)

Article 6 bis (Élargissement des missions du CNOSF au respect de l'éthique du sport)

P. 641 (texte intégral du JO)
P. 642 (texte intégral du JO)

Article 7 (supprimé) (Limitation du nombre des mandats à la présidence des fédérations sportives agréées)

P. 644 (texte intégral du JO)

Article 8 (Transparence financière et honorabilité des responsables de mouvements sportifs)

P. 646 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 107 (Fédérations sportives agréées - Référent insertion sociale et professionnelle)

P. 646 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 106 (Médecins - Gouvernance des fédérations sportives délégataires)

P. 647 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 bis - Amendement n° 108 (Manifestations sportives - Lutte contre l'incitation à la haine ou à la violence)

P. 648 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 ter - Amendement n° 109 (Licence commune à plusieurs fédérations)

P. 650 (texte intégral du JO)

Article 9 (Texte non modifié par la commission) (Plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives)

P. 697 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° 75 rectifié ter et n° 115 (Politiques sportives des clubs - Durée du premier contrat professionnel)

P. 697 (texte intégral du JO)
P. 698 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° 111 et n° 112 (Nouveau délit d'initié sportif et de manipulation des compétitions sportives - Création)

P. 699 (texte intégral du JO)

Article 10 bis A (Création d'une société commerciale pour négocier les droits audiovisuels)

P. 709 (texte intégral du JO)
P. 711 (texte intégral du JO)
P. 713 (texte intégral du JO)

Article 11 (Texte non modifié par la commission) (Ouverture des sociétés sportives à l'économie sociale et solidaire)

P. 725 (texte intégral du JO)
P. 726 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 226 (Sportifs et entraîneurs professionnels - Redevance d'image)

P. 728 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 bis - Amendement n° 120 (1 % ludo-sportif - Rapport au Parlement)

P. 749 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 bis - Amendement n° 129 (Sponsoring territorial auprès des chambres consulaires ultra-marines - Rapport au Parlement)

P. 750 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 754 (texte intégral du JO)