Interventions de M. Pierre LAURENT (mardi 21 mars 2023)

Séance du mardi 21 mars 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur les ajournés des concours de la fonction publique

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la baisse du nombre d'enseignants du premier degré et pérennité des regroupements pédagogiques intercommunaux

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la priorisation académique des établissements scolaires ruraux

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur l'impact du programme « France Travail Jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

• Intervention 11

Question orale sans débat sur l'impact du programme France Travail Jeunes sur les missions locales pour l'emploi

• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la facilitation de la mutualisation de l'exploitation de la vidéo-protection entre des communes associées

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la difficulté à identifier le préfet compétent

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur l'adaptation de la procédure et des critères de reconnaissance d'état de catastrophe naturelle ainsi que du mode de financement des indemnisations

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur les délais de délivrance des titres d'identité

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la politique de développement de l'habitat inclusif

• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur l'attractivité pour les professionnels de santé des territoires voisins des zones de revitalisation rurale

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la définition du potentiel fiscal et financier des communes

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette

• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les difficultés du dispositif MaPrimeRénov'

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les moulins, seuils et préservation du patrimoine

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur la sanctuarisation de la circonscription portuaire du Havre face aux objectifs du « zéro artificialisation nette »

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la survie de la ligne de l'Aubrac

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les nuisances sonores de l'aéroport Lille-Lesquin

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la méthodologie de la haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur le droit à mourir et la fin de vie

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur l'impact du prix des médicaments sur la situation financière des entreprises

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur le financement des projets prévus dans le Ségur de la santé

• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme de protection universelle maladie pour certains Français établis hors de France

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur l'hôpital de Carpentras

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Noves

• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la revalorisation des frais de déplacement pour les aides à domicile et attractivité de la profession

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur les incidences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les titulaires de contrat de prévoyance

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur les « exclus du Ségur »

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur la diffusion de la théorie du genre dans les organismes publics

• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur la fraude sociale

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur la double imposition des fonctionnaires binationaux franco-belges travaillant pour l'État français

• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur le déploiement de la fibre dans les zones d'appel à manifestation d'intention d'investissement

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur la révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur la lutte contre les parasites affectant la production de cerises

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur la souveraineté alimentaire française

• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur la situation des écoles d'architecture

• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur les conditions d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur la situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »

• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat sur le statut de l'administrateur ad hoc

• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat sur l'allongement des délais de justice

• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat sur les conséquences de l'abandon de la filière gaz en France

• Intervention 113
• Intervention 114

Question orale sans débat sur les critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles

• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.