Interventions de M. Joël LABBÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2023

première lecture

[n° 2022-1726 (30 novembre 2022)]

Deuxième partie :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

P. 7350 (texte intégral du JO)

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

État B

P. 7361 (texte intégral du JO)
P. 7374 (texte intégral du JO)
P. 7375 (texte intégral du JO)
P. 7376 (texte intégral du JO)
P. 7377 (texte intégral du JO)
P. 7378 (texte intégral du JO)
P. 7381 (texte intégral du JO)
P. 7390 (texte intégral du JO)
P. 7393 (texte intégral du JO)
P. 7396 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 41 C - Amendements n° II-853 et n° II-854 (Propriétaires forestiers - Aides - Conditionnement)

P. 7408 (texte intégral du JO)

Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural :

État D

P. 7410 (texte intégral du JO)