Interventions de M. Joël LABBÉ

Discussion générale - commune avec celle du relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité:

Article 1er (art. L. 110-1 du code de l'environnement - Définition de la biodiversité)

Articles additionnels après l’article 4

Article 9 (art. L. 131-8 à L. 131-13 [nouveaux] du code de l'environnement - Création de l'Agence française pour la biodiversité)

Article additionnel après l'article 28

Article 29 (supprimé) (art. L. 581-14 du code de l'environnement - Publicité dans les parcs naturels régionaux)

Article additionnel après l'article 32 bis B

Article additionnel après l'article 36 bis A

Articles additionnels après l'article 36 quinquies B

Article 36 sexies (Texte non modifié par la commission) (Rapport sur l'opportunité de classer le frelon asiatique dans la catégorie des organismes nuisibles)

Article 38 (art. L. 332-8 et L. 640-1 du code de l'environnement, art. L. 912-2, L. 912-3 et L. 912-7 du code rural et de la pêche maritime - Gestion des réserves naturelles maritimes)

Articles additionnels après l'article 46 ter

Articles additionnels après l'article 51 quinquies

Articles additionnels après l’article 51 nonies (suite)

Articles 51 quaterdecies (supprimé) (art. L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime - Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoïdes au 1er janvier 2016)

Articles additionnels après l'article 51 sexdecies

Article additionnel après l'article 52 ter

Article 68 ter B (nouveau) (art. L. 332-25 du code de l'environnement - Rétablissement de la nature contraventionnelle des infractions à la réglementation des réserves naturelles)

Article 72 (art. L. 350-1 AA, L. 350-1 A et L. 350-1 B [nouveaux] du code de l'environnement - Atlas de paysages et objectifs de qualité paysagère)