Interventions en séance publique de M. Ronan DANTEC

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2022-2023) :

Novembre 2022 :

Décembre 2022 :

Janvier 2023 :

mardi 17 janvier 2023

Février 2023 :

Mars 2023 :

Mai 2023 :

Juin 2023 :

Juillet 2023 :

jeudi 13 juillet 2023

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2023 (première lecture)
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture)
Proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (première lecture)
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (première lecture)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (commission mixte paritaire)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux (première lecture)
Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (première lecture)
Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France (première lecture)
Projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture)
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux (commission mixte paritaire)