Interventions de M. Olivier CIGOLOTTI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2023-703 (27, 28 et 29 juin 2023)]

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Discussion générale:

P. 5780 (texte intégral du JO)

Article 4 (Provision annuelle au titre des OPEX et Missint)

P. 5807 (texte intégral du JO)

Article 5 (Couverture de la hausse des carburants opérationnels)

P. 5809 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 9 rectifié ter (Réservistes citoyens en service - Sentiment d'appartenance aux forces armées - Port de l'uniforme ou d'un signe distinctif)

P. 5854 (texte intégral du JO)

Article 25 bis (nouveau) (Création d'un « livret d'épargne souveraineté »)

P. 5902 (texte intégral du JO)

Article 2 (précédemment réservé) (Approbation du rapport annexé)

P. 5929 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 5980 (texte intégral du JO)
P. 5981 (texte intégral du JO)
P. 6080 (texte intégral du JO)
P. 6092 (texte intégral du JO)
P. 6106 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 6112 (texte intégral du JO)
P. 6113 (texte intégral du JO)