Interventions en séance publique de M. Paul BLANC

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2007-2008) :

Octobre 2007 :

Novembre 2007 :

Décembre 2007 :

Janvier 2008 :

Février 2008 :

Avril 2008 :

Mai 2008 :

Juin 2008 :

mercredi 25 juin 2008

Juillet 2008 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile (première lecture)
Projet de loi relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2008 (première lecture)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier (deuxième lecture)
Projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (première lecture)
Proposition de loi organique tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale adoptées en cours d'exercice (première lecture)
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (première lecture)
Projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (première lecture)
Proposition de loi relative à la journée de solidarité (première lecture)
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (deuxième lecture)
Proposition de loi renforçant le contrôle comptable du revenu minimum d'insertion (première lecture)
Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (première lecture)
Projet de loi de modernisation de l'économie (première lecture)
Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (première lecture)