Interventions de M. Paul BLANC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (30 novembre et 6 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Travail et emploi :

Article 58 (Modification du régime des exonérations en faveur des zones de revitalisation rurales, ZRR, et des zones de redynamisation urbaines, ZRU)

Favorable à l'amendement n° II-83 de M. Jean-Pierre Godefroy (suppression). (texte intégral du JO)

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

Son intervention (p. 5727, 5728). Avis favorable de la commission des affaires sociales saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission, sous réserve de l'adoption de ses amendements. (texte intégral du JO)
Son intervention (p. 5734). Mise au point sur son emploi du terme "cagnotte". (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-48 : transfert de crédits vers l'action "Actions en faveur des plus vulnérables" ; retiré. (texte intégral du JO)
Position de la commission des affaires sociales saisie pour avis sur les amendements n° II-5 et n° II-3 de la commission. (texte intégral du JO)

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route :