Interventions en séance publique de M. Jean BIZET

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2015-2016) :

Octobre 2015 :

Novembre 2015 :

Décembre 2015 :

Janvier 2016 :

Février 2016 :

Mars 2016 :

Avril 2016 :

Mai 2016 :

Juin 2016 :

Juillet 2016 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2016 (première lecture)
Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (première lecture)
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (première lecture)
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (première lecture)
Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste (première lecture)
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire (première lecture)
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture)
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (deuxième lecture)
Projet de loi pour une République numérique (première lecture)
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (deuxième lecture)
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (première lecture)
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, relative au régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie (première lecture)
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (première lecture)
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture)