Liste par séance (session 2008-2009) :
Octobre 2008 :
- mardi 14 octobre 2008
- mercredi 15 octobre 2008
- jeudi 16 octobre 2008
- mardi 21 octobre 2008
- jeudi 23 octobre 2008
- mardi 28 octobre 2008
- jeudi 30 octobre 2008
Novembre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
Février 2009 :
Mars 2009 :
Avril 2009 :
Mai 2009 :
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Septembre 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (première lecture)
-
Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
-
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
-
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
-
Proposition de loi visant à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent l'accès des travailleurs étrangers à l'exercice de certaines professions libérales ou privées (première lecture)
-
Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants (première lecture)
-
Projet de loi pour le développement économique des outre-mer (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
-
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (deuxième lecture)
-
Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (deuxième lecture)
-
Projet de loi portant engagement national pour l'environnement (première lecture)