Réunion du mardi 2 juillet 2024
CE Electricité
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 5 juin 2024
CE Electricité
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du jeudi 30 mai 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur la décarbonation du secteur aéronautique
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du jeudi 16 mai 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables - Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Réunion du mercredi 15 mai 2024
CE Electricité
Pilotage de la consommation - Audition de M. Benjamin Bailly, directeur des marchés et de l'innovation de Voltalis, Mmes Claire Gaillard, analyse réglementaire et stratégie chez Voltalis et Natacha Hakwik, présidente de Luciole, M. Romain Benquey, référent sur les sujets de flexibilité au sein de Luciole, MM. Vincent Maillard, président d'Octopus Energy, et Sébastien Pialloux, vice-président Flexibility for One Retail d'Engie
Réunion du mardi 7 mai 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 avril 2024
CE Electricité
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, en sa qualité d'ancienne ministre de la transition énergétique
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du mercredi 10 avril 2024
CE Electricité
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe EDF
Réunion du mardi 9 avril 2024
CE Electricité
Audition de Mme Sophie Mourlon, directrice générale de l'énergie et du climat
Réunion du jeudi 4 avril 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les débris spatiaux
Examen des conclusions de l'audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer
Réunion du jeudi 4 avril 2024
CE Electricité
Prix de l'électricité pour les « petits consommateurs » - Audition de M. Antoine Autier, responsable des études et du lobby, Mme Lucile Buisson, chargée de mission énergie, transports et environnement de l'UFC-Que Choisir et M. François Carlier, délégué général de l'Association nationale de défense des consommateurs et usagers (CLCV)
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Marianne Laigneau, présidente du directoire d'Enedis
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Dominique Senard, président du conseil d'administration de Renault
Réunion du mercredi 20 mars 2024
CE Electricité
Enjeux des flexibilités, gages de la sécurité d'approvisionnement électrique - Audition de M. Yannick Jacquemart, directeur nouvelles flexibilités chez RTE, Mme Catherine Rivière, directrice générale adjointe, MM. Benjamin Herzhaft, directeur du Centre de résultats systèmes énergétiques, de l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN), et Stéphane Sarrade, directeur des programmes énergie au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du jeudi 7 mars 2024
CE Electricité
L'énergie solaire - Audition de M. Guillaume Decaen, directeur du développement France de Neoen, Mme Carlotta Gentile Latino, directrice des activités terrestres France d'EDF Renouvelables, et M. Antoine Nogier, membre du conseil d'administration d'Enerplan et président de la société Sun'R
Réunion du mercredi 6 mars 2024
CE Electricité
L'éolien terrestre et en mer - Audition de MM. Joseph Fonio, président de RWE Renouvelables France, Pierre Peysson, directeur éolien en mer de RWE Renouvelables France, Michel Gioria, délégué général de France Renouvelables, et Jules Nyssen, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Réunion du mardi 5 mars 2024
CE Electricité
Coûts de production de l'électricité - Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN), M. Olivier Houvenagel, directeur de l'économie du système électrique de RTE et M. David Marchal, directeur exécutif de l'expertise et des programmes à l'ADEME
Réunion du jeudi 29 février 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer
Réunion du mardi 27 février 2024
CE Electricité
Audition de M. Thomas Piquemal, ancien directeur financier d'Électricité de France (EDF)
Audition de M. Thierry Le Mouroux, directeur exécutif en charge de la préfiguration de la future direction Projets et Construction Nucléaires d'EDF
Réunion du mercredi 14 février 2024
CE Electricité
Réseaux et acheminement électriques - Audition de M. Nicolas Deloge, directeur de la régulation des réseaux d'électricité et de gaz naturel à la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), Mmes Marianne Laigneau, présidente du directoire d'Enedis et Chloé Latour, directrice chargée de la stratégie industrielle chez Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du jeudi 8 février 2024
CE Electricité
Fonctionnement des marchés de l'électricité - Audition de MM. Dominique Bureau, délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD), Dominique Jamme, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), Philippe Vassilopoulos, directeur Développement de produits d'EPEX SPOT
Le nouveau nucléaire - Audition de MM. Joël Barre, délégué interministériel au nouveau nucléaire, et Xavier Ursat, directeur exécutif en charge de la direction Ingénierie et projets nouveau nucléaire et de la direction Innovation, responsabilité d'entreprise et stratégie d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Gaillot, président des Jeunes Agriculteurs et Mme Véronique Marchesseau, secrétaire générale de la Confédération paysanne
Audition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France
Réunion du mardi 6 février 2024
CE Electricité
Parc nucléaire actuel - Audition de MM. Olivier Bard, délégué général du Groupement des industriels français de l'énergie nucléaire (GIFEN), Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et Étienne Dutheil, directeur de la division production nucléaire à la direction production nucléaire et thermique d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alexandre Saubot, président de France Industrie
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
CE Electricité
Écosystème de l'électricité - Audition de MM. Guillaume Dezobry, avocat et maître de conférences en droit public, Nicolas Meilhan, ingénieur, spécialiste de l'énergie, ancien consultant à France stratégie, Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Investissements climat européens, Cleantech, à l'Institute for Climate Economics, et Jacques Percebois, professeur émérite à l'Université de Montpellier, directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie
Réunion du mardi 30 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Projet de loi modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des rapports pour avis et des amendements déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur le 5e Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR)
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de l'Agence de la biomédecine sur les évolutions récentes des connaissances et des techniques dans les domaines relevant des lois de bioéthique
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
CE Electricité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission des affaires économiques
Économie pastorale - Audition de MM. François Balique, maire de Le Vernet, représentant la Fédération nationale des communes pastorales (FNCP), Jean-Paul Celet, préfet référent pour la mise en oeuvre du plan national d'actions loup et activités d'élevage, Charles Dereix, ingénieur forestier honoraire, président de l'association Forêt méditerranéenne et Mme Brigitte Singla, secrétaire générale de la Fédération nationale ovine (FNO)
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur la météorologie de l'espace (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Réunion du jeudi 26 octobre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son rapport 2023
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Camburet, président de la Fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab), et Mme Laure Verdeau, directrice de l'Agence bio
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain
Réunion du lundi 9 octobre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte