Réunion du mercredi 11 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo France, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mardi 10 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 25 juillet 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les enjeux de la mise en application de la loi « Nouveau pacte ferroviaire »
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, sous forme de table ronde, ouverte à la presse, sur les tendances de la recherche sur l'énergie : les énergies renouvelables
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 27 juin 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2018 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par M. Jean-Claude Duplessy, président
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement
Sécurité des ponts - Examen du rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez
Réunion du mercredi 19 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de dirigeants d'entreprises sidérurgiques de la « Metal'Valley » à Montbard
Réunion du mardi 18 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Table ronde avec les syndicats
Réunion du jeudi 6 juin 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation devant l'Office des travaux des auditeurs de la promotion 2019 de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) (huile de palme, justice algorithmique, hydrogène, états modifiés de conscience)
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, Président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 5 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Philippe Darmayan, président de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) et d'ArcelorMittal France
Audition de M. Xavier Bertrand, président de la Région Hauts-de-France
Réunion du mercredi 29 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Xavier Huillard, président-directeur général, et Pierre Coppey, directeur général adjoint du groupe Vinci
Réunion du mercredi 29 mai 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Ludovic Weber, directeur général de Saint-Gobain Pont-à-Mousson
Audition de Mme Marie-Pierre Mescam, présidente de la filière métal de la Fédération Professionnelle des Entreprises du Recyclage (Federec)
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Réunion du mercredi 22 mai 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de MM. Jean-François Carenco, président, Christophe Leininger, directeur des marchés et de la transition énergétique et Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations institutionnelles de la Commission de régulation de l'énergie
Table ronde sur la filière aval en présence de la Fédération Française du Bâtiment, de la Fédération des Industries Ferroviaires et de Siemens Gamesa
Réunion du mardi 21 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne
Réunion du jeudi 2 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport
Réunion du jeudi 4 avril 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat
Réunion du mardi 2 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 28 mars 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du mardi 12 mars 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Sébastien Guérémy, conseiller Industrie et Innovation au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 21 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur le thème : Intelligence artificielle et données de santé : quelle collecte, quel accès aux données, pour quelles améliorations diagnostiques et thérapeutiques ?
Réunion du jeudi 14 février 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de MM. Julien Tognola, chef du service de l'industrie, et Claude Marchand, chef du bureau des matériaux, à la direction générale des entreprises
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique
Réunion du mercredi 6 février 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur la sécurité des ponts - Table ronde avec les associations d'élus locaux
Réunion du mardi 29 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)
Réunion du jeudi 24 janvier 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Auditions sur « Les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes
Réunion du jeudi 6 décembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G
Réunion avec les membres du Conseil scientifique
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac)
Examen du projet de note scientifique sur les risques sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Mme Anne Genetet, députée, rapporteure)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 6 novembre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mardi 30 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme
Suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France