Réunion du mardi 3 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de MM. Michel Coulomb, responsable des ventes, région sud incl. France, Daniel Matray, responsable App Store Europe, et Erik Neuenschwander, responsable Vie privée des utilisateurs, d'Apple
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
commission des affaires européennes
Environnement - Lutte contre le gaspillage et économie circulaire - Rapport d'information et observations de M. Pierre Médevielle
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook
Audition de M. Weiliang Shi, directeur général de Huawei France
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication
Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Benoît Tabaka, secrétaire général adjoint de Google France
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à la création d'un Centre national de la musique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 9 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Libertés numériques - Audition de Me Alexis Fitzjean O Cobhthaigh, avocat, et de M. Axel Simon (La Quadrature du Net), de M. Étienne Gonnu, chargé affaires publiques (April - Promouvoir et défendre le logiciel libre) et de Me Olivier Iteanu, avocat (ISOC France)
Réunion du lundi 8 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la création du Centre national de la musique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État au ministère de l'action et des comptes publics
Réunion du jeudi 20 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Éric Léandri, président et cofondateur de Qwant
Audition de Mme Claire Mathieu, directrice de recherche au CNRS, spécialiste des algorithmes
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle Guichard, secrétaire générale
Réunion du mardi 4 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Henri Verdier, ambassadeur du numérique
Réunion du mardi 28 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Thierry Breton
Réunion du lundi 27 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 23 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sciences et technologies en appui de la restauration de Notre-Dame de Paris - Tables rondes
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 21 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 2 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport
Réunion du mardi 30 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 avril 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec une délégation du Sénat italien
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France
Réunion du mardi 9 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du jeudi 28 mars 2019
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Enjeux de la réforme du système européen de surveillance financière : avis politique de MM. Claude Raynal et Jean-François Rapin
Économie, finances et fiscalité - Réforme du cadre européen applicable aux entreprises d'investissement : avis politique de MM. Claude Raynal et Jean-François Rapin
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 14 mars 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Charles Personnaz, auteur du rapport « Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région »
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern
Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH)
Réunion du jeudi 21 février 2019
commission des affaires européennes
Élargissement - Déplacement en Turquie du 25 au 28 novembre 2018 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du jeudi 14 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la commission juridique de la Conférence des présidents d'université
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du jeudi 7 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'Intégrité scientifique - Communication de Mme Anne Genetet, députée
Réunion du mercredi 6 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président de la Fondation du patrimoine
Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe » - Communication
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire
Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réponse de la Commission européenne à l'avis politique relatif à la réforme de la politique agricole commune : communication et avis politique de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M. Gilles Bloch aux fonctions de président de l'Inserm
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Agence européenne de sécurité des aliments : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Laurence Harribey et M. Pierre Médevielle
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les perspectives et enjeux technologiques du développement de la 5G
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2018
Réunion du mardi 23 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 18 octobre 2018
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Espace Schengen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Reichardt, Jean-Yves Leconte et Olivier Henno
Politique commerciale - Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Pass culture - Communication
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe
Réunion du jeudi 4 octobre 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Extraterritorialité des sanctions américaines : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère