Réunion du mercredi 19 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Yves Séguy, ancien préfet des Vosges
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 février 2025
CE Aides publiques aux entreprises
Audition de MM. Maxime Combes et Olivier Petitjean, coauteurs de l'ouvrage Un Pognon de dingue mais pour qui ? L'Argent magique de la pandémie (2022)
Réunion du jeudi 6 février 2025
CE Aides publiques aux entreprises
Audition de M. Louis Gallois, coprésident de La Fabrique de l'industrie
Réunion du jeudi 6 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Didier Jaffre, directeur de l'agence régionale de santé Occitanie
Audition de M. Jérôme Bonet, préfet du Gard
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
L'écosystème des eaux dans le Gard - Audition de M. Sébastien Ferra, directeur départemental des territoires du Gard, Mme Pascale Fortunat-Deschamps, maire de Vergèze, M. Thierry Agnel, président, et Mme Sophie Ressouche, responsable du pôle « eaux souterraines », de l'établissement public territorial de bassin de Vistre Vistrenque
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Associations des consommateurs - Audition de Mme Ingrid Kragl, directrice de l'information de Foodwatch, M. François Carlier, directeur général, et Mme Selma Amimi, chargée de mission « alimentation et développement durable » de Consommation logement cadre de vie (CLCV), et M. Claude Rico, vice-président du Conseil national des associations familiales laïques
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'urgence pour Mayotte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Pollution de l'eau par les microplastiques - Audition de MM. Johnny Gasperi, directeur de recherche au laboratoire « eau et environnement » de l'université Gustave Eiffel, et Guillaume Duflos, directeur de recherche au laboratoire de sécurité des aliments de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
CE Aides publiques aux entreprises
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Grégory Emery, directeur général de la santé
Réunion du mardi 21 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), de Matthieu Schuler, directeur général délégué du pôle « Sciences pour l'expertise » de l'Anses et de Mme Sophie Lardy-Fontan, directrice du laboratoire d'hydrologie de Nancy (LHN)
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Charles de Batz de Trenquelléon et Mme Frédérique Simon-Delavelle, auteurs du rapport intitulé Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas)
Audition de Mme Sarah Lacoche, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission des affaires économiques
Programme « Territoires d'industrie » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Guillaume Pfund, docteur en géographie économique, chercheur à l'université Lumière Lyon II (en téléconférence)
Audition de M. Nicolas Marty, professeur des universités en histoire contemporaine à l'Université de Perpignan, auteur en 2013 du livre L'Invention de l'eau embouteillée
Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source - Communication
Réunion du mardi 10 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Réunion constitutive
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Réunion du lundi 28 octobre 2024
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires économiques
Politiques publiques de contrôle du traitement des eaux minérales naturelles et de source - Examen du rapport d'information