Interventions en commission de Pascale GRUNY - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Nouveau Pacte sur l'asile et la migration : communication et examen du rapport de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Plafond annuel de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 14 septembre 2021

    MI Uberisation

    Audition commune de représentants des Chambres des métiers et de l'artisanat, du Conseil national des barreaux, du Conseil national de l'Ordre des architectes, du Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables et du Conseil national de l'Ordre des médecins

  • Réunion du lundi 19 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail

  • Réunion du mercredi 30 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre du « Ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  • Réunion du jeudi 3 juin 2021

    commission des affaires européennes

    Proposition de résolution européenne visant à rendre pérenne l'augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers - Présentation du rapport

  • Réunion du jeudi 27 mai 2021

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, Commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Pascal Cormery, président et François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de Mmes Laëtitia Assali, présidente de la commission AT-MP, et Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, de la Caisse nationale de l'assurance maladie

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    MI Enseignement agricole

    Audition de MM. Victor Grammatyka, président de l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP), Thierry Defaix, vice-président, et Laurent Carles, directeur

  • Réunion du jeudi 6 mai 2021

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Proposition de résolution européenne concernant les garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs frontaliers - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Socle européen des droits sociaux - Communication de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de MM. Richard Abadie, directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), Stéphane Pimbert, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du professeur Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général, M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSéS) et de Mme Mélina Le Barbier, directrice-adjointe de la direction santé-environnement-travail de Santé publique France

  • Réunion du jeudi 8 avril 2021

    délégation aux entreprises

    Audition du Syndicat National des Groupements d'employeurs (SNGE)

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission des affaires sociales

    Audition du docteur Sarah Dauchy, présidente du conseil d'orientation stratégique du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) sur l'état des lieux des soins palliatifs

    Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires européennes

    Questions sociales et santé - Stratégie vaccinale de l'Union européenne : Communication - Certificat vert européen : proposition de résolution européenne et avis politique

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Affections de longue durée - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)

  • Réunion du mardi 23 mars 2021

    MI Enseignement agricole

    Audition de MM. Nicolas Bastié, président de la Fédération pour la promotion de l'enseignement et de la formation agricoles publics (Aprefa), Patrick Delage, directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (Eplefpa) de Laval, et de Mme Frédérique Elbé, directrice de l'Eplefpa d'Avize

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    MI Enseignement agricole

    Audition de MM. Dominique Ravon, président de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO), et Roland Grimault, directeur

    Audition de MM. Jean Salmon, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP), Philippe Poussin, secrétaire général du CNEAP, et Marc Janvier, président de l'Union nationale de l'enseignement agricole privé (UNEAP)

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation et perspectives financières du régime d'assurance chômage - Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, et Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint de l'Unédic

  • Réunion du jeudi 11 mars 2021

    délégation aux entreprises

    Audition plénière - Table ronde avec les syndicats de salariés

  • Réunion du mardi 9 mars 2021

    MI Enseignement agricole

    Audition de représentants des syndicats agricoles

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    MI Enseignement agricole

    Audition de Mme Valérie Baduel, directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 février 2021

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  • Réunion du mardi 9 février 2021

    MI Enseignement agricole

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 4 février 2021

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail et santé - Lutte contre les menaces transfrontières graves pour la santé : communication et propositions de résolution européenne portant avis motivé de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Pétition demandant la désolidarisation des revenus du conjoint pour le paiement de l'allocation aux adultes handicapés - Communication de M. Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 9 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    commission des affaires européennes

    Désignation de membres des groupes de travail et de suivi

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'Assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)