Réunion du jeudi 23 septembre 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Elisabeth Toutut-Picard, présidente, Sandrine Josso, rapporteure, de la commission d'enquête)
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux (CMN), Mme Valérie Senghor, directrice générale adjointe du CMN, et M. Xavier Bailly, administrateur du château de Villers-Cotterêts
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du jeudi 15 juillet 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur « Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé »
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique » - Présentation du rapport
Réunion du mardi 6 juillet 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en place et conséquences de la réforme du baccalauréat - Audition
Réunion du mercredi 16 juin 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 15 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 juin 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, présidente, et M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires
Réunion du jeudi 3 juin 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 27 mai 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Diane Cabouat, vice-présidente de la commission « Éducation, scolarité, enseignement supérieur et coopération entre éducation ordinaire et éducation adaptée » du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 20 mai 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Thierry Coulhon, président du haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé - Présentation du rapport d'information
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du jeudi 6 mai 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de MM. Patrick Gérard, directeur de l'École nationale d'administration (ENA), et Franck Périnet, directeur de l'Institut national des études territoriales (INET)
Réunion du jeudi 6 mai 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Bilan d'étape sur les travaux de la mission d'information - échange de vues
Réunion du jeudi 15 avril 2021
MI Conditions de la vie étudiante
« Les enjeux du numérique pour l'enseignement supérieur » - Audition de MM. Guy Mélançon, vice-président en charge du numérique à l'université de Bordeaux, vice-président de VPNum (association des vice-présidents en charge du numérique dans l'enseignement supérieur), Jean-Christophe Burie, vice-président « Campus numérique-système d'information » à l'université de La Rochelle, Ollivier Haemmerlé, professeur à l'université de Toulouse, président de l'association « L'Université numérique », Mmes Emmanuelle Villiot-Leclerq, responsable du digital learning center de l'École de management de Grenoble, et Cora Beck, directrice des pédagogies digitales et de l'innovation du pôle universitaire Léonard de Vinci
Réunion du lundi 12 avril 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Handicap et vie étudiante - Audition de M. Nicolas Oppenchaim, vice-président en charge de la santé, du handicap et de l'accompagnement social des étudiants, maître de conférences en sociologie, Mmes Émilie Arnault, directrice du service de santé universitaire de l'université de Tours, Servane Chauvel, déléguée générale, et Cannelle Garcia, cheffe de projet mentorat - formation et chargée de missions post-bac de l'association « Accompagner la réalisation des projets d'études de jeunes élèves et étudiants handicapés » (Arpejeh), MM. Fabien Gaulué, délégué général de la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap (Fédéeh), et Christian Grapin, directeur de l'Association « Tremplin - Études, handicap, entreprises »
Réunion du jeudi 8 avril 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur « Les symptômes prolongés après un Covid, ou Covid long »
Examen de la note scientifique « Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge » (Antoine Herth, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 30 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 25 mars 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'État
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de M. Alain Bui, président de la commission « Vie étudiante et vie de campus » à la Conférence des présidents d'université (CPU), Mme Laurence Canteri et M. Raphaël Costambeys-Kempczynski, coordinateurs du réseau des vice-présidents « Vie universitaire, vie de campus et vie étudiante » de la CPU
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique
Réunion du mardi 16 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 11 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 11 mars 2021
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde relative aux « Initiatives des territoires en matière de santé », avec la participation de M. Frédéric Valletoux, président de la Fédération hospitalière de France, maire de Fontainebleau ; Mme Véronique Besse et M. Frédéric Chéreau, co-présidents de la commission santé de l'Association des maires de France ; M. Olivier Renaudie, professeur de droit public à l'université Paris 1
Réunion du jeudi 11 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Monique Ronzeau, présidente de l'Observatoire national de la vie étudiante (OVE)
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'éducation nationale
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 4 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur l'intégrité scientifique (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs)
Examen d'une note scientifique sur la phagothérapie (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur)
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 18 février 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Audition de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'Université de Nantes, sur l'évolution du droit applicable aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 10 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle, présidente et M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), de M. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)
Réunion du jeudi 4 février 2021
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde relative aux métropoles, avec la participation de Mmes Johanna Rolland, présidente de France Urbaine ; Dominique Riquier-Sauvage, membre du Conseil économique, social et environnemental, et M. Yann Lasnier, ancien membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 3 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition du Pr. Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique Covid-19
Réunion du jeudi 14 janvier 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)
Réunion du jeudi 7 janvier 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale
Réunion du mardi 15 décembre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs)
Réunion du jeudi 3 décembre 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Martial Foucault, professeur à Sciences-Po Paris, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF)
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation