Réunion du mercredi 23 septembre 2020
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l'air
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information
Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen
Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du jeudi 11 juin 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. François Molins, procureur général près la Cour de cassation
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Déploiement de la 5G et aménagement numérique de la France - Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mardi 26 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Biodiversité - Audition de M. Jean-François Guégan, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux sur le thème « crise environnementale et pandémie »
Répercussions de la crise de Covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité - Communication de M. Guillaume Chevrollier
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en téléconférence, de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte »
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gestion de la crise du Covid-19 et de l'après-crise en Île-de-France - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la Région Île-de-France (en téléconférence)
Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)
Réunion du mardi 28 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (en téléconférence)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM, Mmes Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM, Anne Rigail, directrice générale d'Air France, et Anne-Sophie Le Lay, secrétaire générale du groupe Air France-KLM et d'Air France (en téléconférence)
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de Fret SNCF (en téléconférence)
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)
Réunion du jeudi 2 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du mardi 25 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information
Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 7 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de M. Jean-Marie Le Méné, président de la Fondation Jérôme Lejeune
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020
Déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie - Communication
Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des finances
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du mardi 8 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes handicapées
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF