Réunion du mardi 2 juin 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en téléconférence, de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte »
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication de Mme Nicole Bonnefoy sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens (en visioconférence)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM, Mmes Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM, Anne Rigail, directrice générale d'Air France, et Anne-Sophie Le Lay, secrétaire générale du groupe Air France-KLM et d'Air France (en téléconférence)
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)
Réunion du mercredi 26 février 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Loïc Le Dréau, directeur des Opérations de Paris et représentant légal de la succursale française de FM Insurance Europe SA
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Audition des unions régionales des professionnels de santé de Normandie
Réunion du mardi 25 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. les professeurs André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie, Patrick Lagadec, directeur de recherche honoraire à l'École polytechnique
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission des finances
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Isabelle Striga, directrice générale de Lubrizol France et de MM. Laurent Bonvallet, directeur du site Lubrizol de Rouen, et Christophe Piérard, docteur en chimie analytique et environnement, manager-conseil sécurité sûreté environnement de Lubrizol France
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Sylvain Schmitt, président, Normandie Logistique et Christian Boulocher, directeur général, Normandie Logistique
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de Mme Émilie Counil, chargée de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED)
Audition de Mme Magali Smets, directrice générale, M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques de France chimie et de Mme Muryelle Angot-Lebey, déléguée générale de France chimie)
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques (DGPR) au sein du ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mardi 3 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Christine Gardel, directrice générale de l'agence régionale de santé de Normandie
Réunion du mardi 26 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Institut pour une culture de sécurité industrielle (ICSI)
Audition de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Audition de MM. Roger Genet, directeur général, Gilles Salvat, directeur général adjoint, et Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Audition des associations de protection de l'environnement
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Patrick Berg, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Audition de M. Pierre-André Durand, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Audition du Colonel Jean-Yves Lagalle, Directeur du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS76)
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 19 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle
Audition de MM. Patrice Liogier, secrétaire général, et Julien Jacquet-Francillon, secrétaire général adjoint, syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines, Julien Boeldieu et Mme Valérie Labatut, syndicat national des inspecteurs du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (SNTEFP-CGT), et M. David Romieux, fédération nationale de l'équipement et de l'environnement, représentant la CGT Dreal Normandie
Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement, et Frédéric Althabe, directeur général des services
Audition de représentants des syndicats des personnels de l'industrie chimique
Réunion du mardi 12 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Audition de Mme Corinne Lepage, avocate spécialiste du droit de l'environnement
Audition de Mme Delphine Batho, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du jeudi 7 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, sociologue de la santé, directrice de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail
Audition de Mme Marie-Christine Prémartin, directrice exécutive de l'expertise et des programmes, et de M. Patrice Philippe, chef du service sites et sols pollués de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mardi 29 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Arnaud Brennetot, maître de conférences en géographie politique à l'université de Rouen
Audition de M. Denis Merville, président, et Mme Véronique Delmas, directrice d'ATMO Normandie
Audition de M. Yves Blein, président de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (Amaris)
Réunion du mardi 22 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Réunion constitutive
Réunion du mardi 8 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution