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Table des matières
Questions orales
Fermeture de centres d'information et d'orientation dans les Hauts-de-Seine
M. Philippe Kaltenbach
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Adjoints techniques territoriaux de l'éducation nationale
M. Yves Rome
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Situation des centres d'examen du permis de conduire en Bretagne
M. Michel Le Scouarnec
M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Peuples autochtones en Guyane
Mme Aline Archimbaud
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Difficultés de la profession de photographe
M. Michel Houel
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Fermeture du centre Météo-France de Pau
Mme Frédérique Espagnac
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Avenir des EPTB
Mme Marie-Françoise Gaouyer
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Suppression de l'arrêt du « train de Matisse » à Cateau-Cambrésis
Mme Delphine Bataille
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Écotaxe
M. François Grosdidier
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Ligne Aubrac
M. Robert Tropeano
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Dette tunisienne
M. Michel Billout
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Coût du papier recyclé
M. Michel Boutant
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Inéligibilités et incompatibilités électorales
M. Jean Louis Masson
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Conseil de l'Europe
M. Gilbert Roger
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Rappel au Règlement
M. Jean Louis Masson
Questions orales (Suite)
Négation des génocides
M. Hervé Marseille
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Fruits et légumes
M. Henri Tandonnet
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Enrichissement des vins
M. Michel Teston
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Étudiants handicapés
Mme Muguette Dini
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Éloge funèbre de René Teulade
M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Coopération sanitaire avec l'Espagne
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
M. Raymond Couderc, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Mme Nathalie Goulet
M. Christian Bourquin
M. François Calvet
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État
Agriculture, alimentation et forêt (Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 23 (Suite)
ARTICLE 24
M. Jean-Claude Lenoir
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Didier Guillaume, rapporteur
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 25
Mme Mireille Schurch
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 25 TER
ARTICLE 26
M. Robert Laufoaulu
Mme Françoise Férat
M. Stéphane Le Foll, ministre
ARTICLES ADDITIONNELS
Élection à la présidence d'un groupe
Agriculture, alimentation et forêt (Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 27
Mme Marie-Christine Blandin
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
ARTICLE 27 BIS
ARTICLE 33 TER A (Appelé en priorité)
ARTICLE 29
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 30
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 30 BIS
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 33
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 33 BIS A
ARTICLE 33 QUATER
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 38
ARTICLE 38 BIS
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 39
ARTICLE 39 BIS
ARTICLE 40
M. Jean-Claude Lenoir
ARTICLE ADDITIONNEL
Interventions sur l'ensemble
M. Gérard César
M. Yvon Collin
M. Gérard Le Cam
M. Henri Tandonnet
Mme Bernadette Bourzai
M. Joël Labbé
M. Didier Guillaume, rapporteur
M. Philippe Leroy, rapporteur
M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques
M. Stéphane Le Foll, ministre
Ordre du jour du mercredi 16 avril 2014
Analyse des scrutins publics