Prochaines échéances : 30 travaux programmés

Prochaines échéances
ThèmeÉchéanceActeurs
L'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) : mode de fonctionnement et flux financiers
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Jean-Marc Gabouty (Rapporteur)
Mission d'information sur l'organisation territoriale de la santé
  • Catherine Deroche (Rapporteure)
  • Yves Daudigny (Rapporteur)
  • Véronique Guillotin (Rapporteure)
Groupe de travail sur le pastoralisme
  • Patricia Morhet-Richaud (Présidente)
L'intégrité scientifique
  • 1er trimestre 2019 (échéance indicative)
  • Pierre Ouzoulias (Rapporteur)
Journée des entreprises 2019
  • 2ème trimestre 2019 (échéance indicative)
  • Élisabeth Lamure (Rapporteur)
La performance des établissements d'enseignement supérieur et sa prise en compte dans leur mode de financement
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Philippe Adnot (Rapporteur)
Les financements publics réservés à l'agriculture biologique
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Alain Houpert (Rapporteur)
  • Yannick Botrel (Rapporteur)
La réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'Etat ?
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Sylvie Vermeillet (Rapporteure)
Les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites
  • Alain Milon (Rapporteur)
Regards sur les moyens d'améliorer la condition des différentes générations du feu
  • Marc Laménie (Rapporteur)
Le financement de l'audiovisuel extérieur
  • 3ème trimestre 2019 (échéance indicative)
  • Roger Karoutchi (Rapporteur)
Les assiettes fiscales et les modalités de recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique (groupe de travail)
    Le numérique à l'école
    • 3ème trimestre 2019 (échéance indicative)
    • Gérard Longuet (Rapporteur)
    • Christine Lavarde (Rapporteur)
    Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
    • Rapport d'information n° 90
    • 30 octobre 2019 (échéance indicative)
    • Michel Canévet (Rapporteur)
    Les associations syndicats libres
    • 2nd semestre 2019 (échéance indicative)
    • Dominique Estrosi Sassone (Rapporteur)
    Evaluation de la loi ALUR en matière de lutte contre l'habitat indigne et les copropriétés dégradées
    • 2nd semestre 2019 (échéance indicative)
    • Dominique Estrosi Sassone (Rapporteur)
    L'organisation du système consumériste
    • 2nd semestre 2019 (échéance indicative)
    • Élisabeth Lamure (Rapporteur)
    Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne
    • Christian Cambon (Président)
    • Jean Bizet (Président)
    Le cadre constitutionnel et organique des lois de financement de la sécurité sociale
    • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
    • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
    Groupe de travail sur la politique agricole commune
    • Jean Bizet (Président)
    • Sophie Primas (Président)
    L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires civiles
    • mars 2020 (échéance indicative)
    • Jean-François Husson (Rapporteur)
    L'enseignement supérieur artistique
    • mars 2020 (échéance indicative)
    • Vincent Éblé (Rapporteur)
    • Julien Bargeton (Rapporteur)
    Groupe de travail sur la réforme de la procédure budgétaire
    • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
      Groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale
      • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
        Groupe de travail sur l'évolution de la fiscalité locale
        • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
          La prime d'activité
          • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
          • Arnaud Bazin (Rapporteur)
          • Éric Bocquet (Rapporteur)
          Réforme d'Europol et coopération policière européenne
          • Sophie Joissains (Rapporteur)
          • Jacques Bigot (Rapporteur)
          Le pilotage par l'Etat des grands projets informatiques
          • juin 2020 (échéance indicative)
          • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
          Groupe de suivi Négociations commerciales
          • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
          • Jean-Paul Émorine (Président)
          • Jean Bizet (Président)
          • Sophie Primas (Président)
          Groupe de travail sur la stratégie industrielle de l'Union européenne
          • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
            Contrôle et suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale
            • Mathieu Darnaud (Rapporteur)
            Contrôle et suivi de la mise en oeuvre de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
            • Marc-Philippe Daubresse (Rapporteur)
            Mission d'information pluraliste concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
            • dernier trimestre 2020 (échéance indicative)
            • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
            • Jean-Luc Fichet (Rapporteur)