Semaine du 1er juillet 2024
Institutions européennes - Priorités de la présidence hongroise du Conseil
de l'Union européenne - Audition de S. E. M. Georges Habsbourg-Lorraine,
ambassadeur de Hongrie en France
Voisinage et élargissement - Déplacement d'une délégation du groupe
interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux en
Bosnie-Herzégovine du 22 au 26 avril 2024 - Communication
Culture - Inscription des plages du Débarquement au patrimoine mondial de
l'Unesco - Communication
Semaine du 24 juin 2024
Institutions européennes - Bilan de l'action de la délégation
sénatoriale à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (AP-OSCE) et de sa
mission à Chypre du 10 au 12 mars 2024, en amont de la 31e session annuelle de
l'AP-OSCE à Bucarest - Communication de M. Pascal Allizard
Union économique et monétaire - Euro numérique : Examen du rapport
d'information
Institutions européennes - Conseil européen des 27 et 28 juin 2024 : audition
de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de
l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Semaine du 17 juin 2024
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M. Florian
Colas, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI) du
ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle
et numérique
Justice et affaires intérieures - Sapeurs-pompiers volontaires, reconnaissance
de la spécificité de leur engagement et renforcement du dispositif européen
de protection civile - Examen de l'avis politique et du rapport sur la
proposition de résolution européenne
Communication
Semaine du 27 mai 2024
Politique étrangère et de défense - Programme pour l'industrie
européenne de la défense (EDIP) - Examen de la proposition de résolution
européenne portant avis motivé sur la conformité de cette proposition
législative au principe de subsidiarité
Environnement et développement durable - Protection des sols - Examen de la
proposition de résolution européenne
Semaine du 20 mai 2024
Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la
lutte contre les abus sexuels et l'exploitation sexuelle des enfants -
Examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la
conformité au principe de subsidiarité
Énergie, climat, transports - « Politique européenne des transports : enjeux
et défis de la prochaine mandature » - Audition de MM. Jean-Philippe Peuziat,
directeur du département Affaires publiques et européennes de l'Union
française des transports publics et ferroviaires (UTP), Pierre Leflaive,
responsable transports de Réseau Action Climat - France, Florent Moretti,
conseiller transports à la représentation permanente de la France auprès de
l'Union européenne, Denis Saada, président de la verticale Nouvelles
Mobilités au sein de l'Alliance des mobilités
Semaine du 13 mai 2024
Voisinage et élargissement - Déplacement d'une délégation de la
commission des affaires européennes en Géorgie du 28 avril au 1er mai 2024 -
Communication
Institutions européennes - Bilan des résolutions européennes et avis
politiques adoptés au cours de la session 2022-2023 - Examen du rapport
Questions diverses - Désignations de rapporteurs
Semaine du 6 mai 2024
Audition de M. Wopke Hoekstra, commissaire européen chargé de l'action
pour le climat, en commun avec les commissions des affaires européennes du
Sénat et de l'Assemblée nationale ainsi que la commission du
développement durable et de l'aménagement du territoire de
l'Assemblée nationale
Semaine du 8 avril 2024
Agriculture et pêche - Réouverture de la politique agricole commune (PAC) -
Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
des membres du groupe de suivi de la PAC
Politique étrangère et de défense - Mesure d'assistance au titre de la
facilité européenne pour la paix au profit de l'Arménie - Examen de la
proposition de résolution européenne
Institutions européennes - Réunion interparlementaire en format Weimar à
Varsovie les 10 et 11 mars 2024 - Communication
Semaine du 1er avril 2024
Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 21 et vendredi 22 mars
2024 - Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du
ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de
l'Europe
Questions sociales, travail, santé - Action de l'Union européenne contre
les pénuries de médicaments - Examen de la proposition de résolution
européenne et de l'avis politique
Institutions européennes - LXXIe réunion de la Conférence des organes
spécialisés dans les affaires de l'Union européenne (Cosac) à Bruxelles
du 24 au 26 mars - Communication
Questions diverses - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 25 mars 2024
Institutions européennes - Bilan de la législature européenne avec les
présidents de délégations françaises des groupes politiques du Parlement
européen ou leurs représentants - Réunion commune avec la commission des
affaires européennes de l'Assemblée nationale
Semaine du 18 mars 2024
Agriculture et pêche - Nouvelles techniques génomiques - Examen du rapport,
de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de M.
Jean-Michel Arnaud, Mme Karine Daniel et M. Daniel Gremillet
Voisinage et élargissement - « Réforme et élargissement de l'Union
européenne » - Audition de MM. Édouard Balladur, ancien Premier ministre,
Joachim Bitterlich, ancien conseiller auprès du Chancelier Helmut Kohl et
ambassadeur d'Allemagne, Philippe Étienne, ambassadeur de France, ancien
représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne et
ambassadeur de France en Allemagne et aux États-Unis, Alain Lamassoure, ancien
ministre délégué aux affaires européennes et au budget et président de la
commission des budgets du Parlement européen, et Mme Noëlle Lenoir, ancienne
ministre chargée des affaires européennes »
Semaine du 11 mars 2024
Institutions européennes - Première partie de session de l'Assemblée
parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 22 au 26 janvier 2024 -
Communication
Justice et affaires intérieures - Réunion du Groupe de contrôle
parlementaire conjoint d'Europol des 17 et 18 février 2024 à Gand
(Belgique) - Communication
Semaine du 4 mars 2024
Environnement et développement durable - Souveraineté alimentaire européenne
et mondialisation ; éthique, corruption et lanceurs d'alerte ; l'Union
européenne face au changement climatique - Audition de membres de la
délégation française au Comité économique et social européen (CESE)
Semaine du 26 février 2024
Politique étrangère et de défense - Audition de M. Charles Fries,
secrétaire général adjoint du Service européen pour l'action
extérieure (SEAE)
Semaine du 12 février 2024
Justice et affaires intérieures - Éthique et corruption - Examen du rapport,
de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Agriculture et pêche - Table ronde relative à la situation des pêcheurs
français à la suite des décisions britanniques restreignant leurs droits de
pêche
Agriculture et pêche - Quelle souveraineté alimentaire pour l'Union
européenne ? Audition de MM. Sébastien Abis, Yves le Morvan et Thierry Pouch
Semaine du 5 février 2024
Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit,
commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux
Energie, climat, transport - Retrait de l'Union européenne du traité sur
la Charte de l'énergie - Communication de Mme Amel Gacquerre, MM. Daniel
Gremillet et Michaël Weber
Politique commerciale - Prochaine conférence ministérielle de
l'Organisation mondiale du commerce - Communication de MM. Alain Cadec et
Didier Marie
Questions diverses - Réunion du Conseil européen du 1er février 2024 -
Communication de M. Jean-François Rapin
Semaine du 22 janvier 2024
Budget de l'Union européenne - Révision à mi-parcours du cadre financier
pluriannuel (CFP) de l'Union européenne - Communication
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de
la Banque européenne d'investissement (BEI)
Agriculture et pêche - Point d'actualité sur la situation agricole :
communication de M. Jean-François Rapin
Semaine du 15 janvier 2024
Institutions européennes - Priorités de la présidence belge du Conseil de
l'Union européenne - Audition de S.E. M. Jo Indekeu, ambassadeur de Belgique
en France et à Monaco
Élargissement -Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des États membres
de l'Union européenne (UE) sur les perspectives d'adhésion à l'UE de
nouveaux États et sur les réformes parallèles à mener dans l'UE
Politique étrangère et de défense - Point de suivi concernant la compétence
de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) en matière de
politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la stratégie
industrielle de défense européenne : communication de M. François Bonneau,
Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry
Breton, commissaire européen au marché intérieur
Semaine du 18 décembre 2023
Agriculture et pêche - Actualité européenne en matière agricole - Audition
de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté
alimentaire
Économie, finances et fiscalité - Révision du Pacte de stabilité et de
croissance - Examen de la proposition de résolution européenne et de
l'avis politique
Institutions européennes - Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023 -
Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre
de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Questions diverses - nominations de rapporteurs
Semaine du 11 décembre 2023
Justice et affaires intérieures - Cybersolidarité (proposition de règlement
du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à
renforcer la solidarité et les capacités dans l'Union afin de détecter
les menaces et incidents de cybersécurité, de s'y préparer et d'y
réagir - COM(2023) 209 final) - Proposition de résolution européenne et avis
politique
Institutions européennes - LXXème COSAC plénière des 26 au 28 novembre 2023
à Madrid - Communication
Politique étrangère et de défense - Session d'automne de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE en Arménie, du 18 au 20 novembre
2023 : communication de M. Pascal Allizard
Institutions européennes - Réunion des présidents des commissions des
affaires européennes et des affaires étrangères, organisée par le Parlement
de la République de Moldavie à Chisinau du 3 au 5 novembre 2023 :
communication de M. André Reichardt
Culture - Liberté des médias (proposition de règlement du Parlement
européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de
médias dans le marché intérieur et modifiant la directive 2010-13-UE,
COM(2022) 457 final) : communication de Mmes Catherine Morin-Desailly et Karine
Daniel
Questions diverses - Reconstitution du groupe de travail sur l'espace et
désignation d'un membre du groupe
Semaine du 4 décembre 2023
Institutions européennes - Audition de S.E. M. Stephan Steinlein, ambassadeur
d'Allemagne en France
Politique commerciale - Audition de M. Olivier Becht, ministre délégué
auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du
commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de
l'étranger, en présence des membres du groupe de suivi des accords
commerciaux de l'Union européenne
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne
pour 2024 - Examen de la proposition de résolution européenne et de
l'avis politique
Économie, finances, fiscalité - Révision du pacte de stabilité et de
croissance - Communication
Semaine du 27 novembre 2023
Voisinage et élargissement - Élargissement de l'Union européenne -
Audition
Semaine du 20 novembre 2023
Institutions européennes - Audition de M. Olivier Costa, directeur de
recherche au CNRS, chercheur au Centre de recherches politiques de Sciences Po
Paris (CEVIPOF), directeur du département d'études politiques et de
gouvernance européenne au Collège d'Europe, et Mme Daniela Schwarzer,
membre du conseil d'administration, Fondation Bertelsmann, professeur
honoraire à l'Université libre de Berlin, co-rapporteurs du groupe
d'étude France-Allemagne sur la réforme des institutions de l'Union
européenne, auteurs du rapport Naviguer en haute mer : réforme et
élargissement de l'Union européenne au XXIe siècle (18 septembre
2023)
Semaine du 13 novembre 2023
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M.
François-Roger Cazala, membre de la Cour des comptes européenne (chambre IV -
Réglementation des marchés et économie concurrentielle)
Semaine du 6 novembre 2023
Institutions européennes - Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 -
Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre
de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Voisinage et élargissement - Audition de M. Olivér Várhelyi, Commissaire
européen en charge de l'élargissement et de la politique de voisinage
Semaine du 23 octobre 2023
Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État
auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Anne-Hélène Bouillon,
sous-directrice de la 7e sous-direction, et de Mme Oriane Penny-Lepastier,
cheffe du bureau des finances et des politiques de l'Union européenne, à
la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de la
souveraineté industrielle et numérique
Semaine du 9 octobre 2023
Fonctionnement de l'Union européenne - Audition de M. Serge Guillon,
ancien Secrétaire général des affaires européennes
Semaine du 2 octobre 2023
Réunion constitutive