Sommaire
Présidence de Mme Sylvie Robert
Secrétaires :
Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot.
3. Mises au point au sujet de votes
4. Candidatures à une commission mixte paritaire
5. Épargnants et exploitations agricoles françaises. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Vanina Paoli-Gagin, auteur de la proposition de loi
M. Christian Klinger, rapporteur de la commission des finances
M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 4 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1 de M. Éric Bocquet. – Rejet.
Amendement n° 3 de M. Éric Bocquet. – Rejet.
Amendement n° 5 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 6 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de l’article.
Amendement n° 2 de M. Éric Bocquet. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de l’article modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet
6. Mise au point au sujet d’un vote
7. Interdiction de l’usage de l’écriture inclusive. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Pascale Gruny, auteur de la proposition de loi
M. Cédric Vial, rapporteur de la commission de la culture
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° 3 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 2 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° 4 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption, par scrutin public n° 20, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.