Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaires :
Mme Catherine Deroche, M. Daniel Dubois.
Mme Éliane Assassi ; M. le président ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
3. Financement de la sécurité sociale pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Adoption de l’article.
Article 2 et annexe A – Adoption.
Adoption de l’ensemble de la première partie du projet de loi.
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Adoption de l’article.
Adoption de l’article.
Amendement n° 393 rectifié de M. Jean-Louis Tourenne. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de l’ensemble de la deuxième partie du projet de loi.
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Amendement n° 480 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 481 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 45 rectifié bis de M. Philippe Mouiller. – Rejet.
Amendement n° 174 rectifié ter de M. Roger Karoutchi. – Rejet.
Amendement n° 175 rectifié ter de M. Roger Karoutchi. – Rejet.
Amendement n° 429 rectifié de M. Jean-Claude Tissot. – Rejet.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 7
Amendement n° 482 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
4. Hommage à Émile Reymond, sénateur mort au combat
5. Questions d’actualité au Gouvernement
Mme Samia Ghali ; M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; Mme Samia Ghali.
gouvernance de l’internet et cybersécurité
Mme Colette Mélot ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
Mme Dominique Estrosi Sassone ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; Mme Dominique Estrosi Sassone.
perspectives pour la ligne à grande vitesse lyon-turin
M. Loïc Hervé ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Loïc Hervé.
M. Frédéric Marchand ; M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.
bilan du déploiement du plan numérique
M. Jean-Yves Roux ; M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.
nouvelle offensive dans la bande de gaza
Mme Christine Prunaud ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ; Mme Christine Prunaud.
M. François Grosdidier ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.
M. Michel Amiel ; M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ; M. Michel Amiel.
manifestation contre la hausse du prix du carburant
M. Laurent Duplomb ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Laurent Duplomb.
M. Jacques-Bernard Magner ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
réforme de la taxe d’habitation
Mme Évelyne Perrot ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Évelyne Perrot.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
6. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
7. Financement de la sécurité sociale pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Articles additionnels après l’article 7 (suite)
Amendement n° 180 rectifié bis de M. Claude Kern. – Retrait.
Amendement n° 330 rectifié de M. Michel Amiel. – Retrait.
Amendement n° 485 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Amendement n° 375 rectifié ter de M. Hervé Marseille. – Devenu sans objet.
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
Amendement n° 489 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 488 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 176 rectifié ter de M. Roger Karoutchi. – Retrait.
Amendement n° 333 rectifié de M. Martin Lévrier. – Adoption.
Amendement n° 252 rectifié de M. Michel Raison. – Retrait.
Amendement n° 483 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 318 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Rejet.
Amendement n° 561 de M. Georges Patient
M. Victorin Lurel ; Mme la présidente.
Amendement n° 561 de M. Georges Patient (suite). – Rejet.
Amendement n° 560 de M. Georges Patient. – Adoption.
Amendement n° 199 rectifié bis de M. Michel Magras. – Adoption.
Amendement n° 36 rectifié de Mme Nassimah Dindar. – Adoption.
Amendement n° 433 rectifié de M. Jean-Claude Tissot. – Rejet.
Amendement n° 432 rectifié ter de Mme Victoire Jasmin. – Retrait.
Amendement n° 282 rectifié de M. Michel Magras. – Adoption.
Amendement n° 212 rectifié de Mme Catherine Conconne. – Devenu sans objet.
Amendement n° 196 rectifié de M. Michel Magras. – Adoption.
Amendement n° 297 rectifié bis de M. Antoine Karam. – Devenu sans objet.
Amendement n° 562 de M. Georges Patient. – Adoption.
Amendement n° 295 rectifié bis de M. Antoine Karam. – Adoption.
Amendement n° 296 rectifié bis de M. Antoine Karam. – Adoption.
Amendement n° 612 du Gouvernement. – Devenu sans objet.
Amendement n° 209 rectifié de M. Guillaume Arnell. – Devenu sans objet.
Renvoi de la suite de la discussion.