Séance du 4 décembre 2014

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Claude Bérit-Débat

Secrétaires :

MM. Philippe Adnot, François Fortassin.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

seconde partie (suite)

Enseignement scolaire

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Françoise Laborde

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Claude Kern

M. Jacques Grosperrin

M. Michel Savin

Mme Françoise Cartron

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

État B

Amendement n° II-353 de M. Jean-Claude Carle. – Adoption par scrutin public.

Amendement n° II-53 de la commission. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-184 de M. Jean-Claude Carle rapporteur pour avis. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-183 de M. Jean-Claude Carle rapporteur pour avis. – Devenu sans objet. .

Amendement n° II-185 rectifié de M. Jean-Claude Carle rapporteur pour avis. – Adoption.

Amendement n° II-186 de Mme Françoise Férat rapporteur pour avis. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Enseignement scolaire ».

Article 55

Mme Samia Ghali

Amendement n° II-354 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

3. Questions cribles thématiques

industrie du tourisme

Mme Françoise Laborde, M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.

MM. Michel Le Scouarnec, Laurent Fabius, ministre.

MM. Joël Labbé, Laurent Fabius, ministre.

MM. Luc Carvounas, Laurent Fabius, ministre.

MM. Jean-Jacques Lasserre, Laurent Fabius, ministre.

Mme Élisabeth Lamure, Laurent Fabius, ministre.

MM. Yannick Vaugrenard, Laurent Fabius, ministre.

MM. Michel Magras, Laurent Fabius, ministre.

MM. David Rachline, Laurent Fabius, ministre.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

4. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural

M. Alain Houpert, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yannick Botrel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Frédérique Espagnac, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Michel Le Scouarnec

M. Yvon Collin

M. David Rachline

M. Joël Labbé

M. Aymeri de Montesquiou

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

État B

Amendements identiques n^os II-146 rectifié quater de M. René-Paul Savary, II-213 rectifié de M. Claude Kern, II-349 de M. Jacques Mézard et II-365 rectifié de M. Gérard César. – Retrait des amendements n^os I-146 rectifié quater, II-349 et II-365 rectifié, l’amendement n° II-213 rectifié n’étant pas soutenu.

Amendement n° II-120 de M. Gérard César, rapporteur pour avis. – Adoption.

Amendements identiques n^os II-147 rectifié ter de M. René-Paul Savary, II-219 rectifié de M. Claude Kern, II-348 de M. Jacques Mézard et II-359 de M. Michel Bouvard. – Adoption des amendements n^os II-147 rectifié ter, II-219 rectifié et II-348, l’amendement n° II-359 n’étant pas soutenu.

Amendement n° II-355 de M. Michel Bouvard. – Non soutenu.

Amendements identiques n^os II-143 rectifié bis de M. René-Paul Savary, II-217 rectifié de M. Claude Kern et II-350 de M. Jacques Mézard. – Adoption des trois amendements.

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

M. Alain Houpert, rapporteur spécial

Adoption des crédits modifiés de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ».

Article 47

Amendements identiques n^os II-46 de la commission et II-203 de M. Michel Vaspart. – Adoption, par scrutin public, des deux amendements supprimant l'article.

Amendements identiques n^os II-136 rectifié ter de M. René-Paul Savary, II-205 rectifié octies de M. François Commeinhes, II-347 de Mme Hermeline Malherbe et II-358 de M. Michel Bouvard. – Devenus sans objet.

Amendements identiques n^os II-79 de M. Robert Navarro, II-122 de M. Gérard César, rapporteur pour avis, et II-290 rectifié bis de M. Philippe Adnot. – Devenus sans objet.

Amendements identiques n^os II-44 de M. Michel Mercier, II-116 de M. David Rachline, II-131 rectifié ter de M. René-Paul Savary, II-176 de M. Rémy Pointereau, II-195 rectifié quater de Mme Catherine Deroche, II-233 de M. Éric Doligé, II-270 rectifié ter de M. François Patriat, II-283 rectifié de Mme Françoise Férat et II-356 de M. Michel Bouvard. – Devenus sans objet.

compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural

Adoption des crédits figurant à l’état D.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

5. Communication du Gouvernement

6. Inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

7. Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

8. Demande de retour à la procédure normale pour l’examen d’un projet de loi

9. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Médias, livres et industries culturelles

Compte de concours financier : Avances à l’audiovisuel public

M. François Baroin, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Philippe Esnol, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Claudine Lepage, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Pierre Laurent, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Colette Mélot, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Loïc Hervé

Mme Corinne Bouchoux

Mme Françoise Laborde

M. Michel Savin

M. David Assouline

M. Pierre Laurent

Mme Maryvonne Blondin

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

médias, livre et industries culturelles

État B

Amendement n° II-346 de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Rejet, par scrutin public, des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles ».

Articles 56 quinquies et 56 sexies (nouveaux). – Adoption

compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public

Adoption des crédits figurant à l’état D.

10. Ordre du jour