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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 5 décembre 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015).
Examen des missions :
- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 61)
M. Claude Raynal, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 31) ;
MM. Jean-Jacques Lozach et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 112, tome VI).
- Administration générale et territoriale de l’État (+ articles 45 et 46)
M. Hervé Marseille, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 2) ;
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome I).
- Pouvoirs publics
Mme Michèle André, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 23) ;
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome XIII).
- Direction de l’action du Gouvernement
Budget annexe : publications officielles et information administrative
M. Michel Canevet, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 9) ;
MM. Jean-Marie Bockel et Jean-Pierre Masseret, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome IX) ;
M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome II) ;
M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome XI) ;
M. Jean-Yves LECONTE, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome XII).
- Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 50 ter à 50 quinquies)
Budget annexe : contrôle et exploitation aériens (+ article 64)
Compte spécial : aides à l’acquisition de véhicules propres
Compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
MM. Jean-François Husson, Vincent Capo-Canellas, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexes 10 a, 10 b et 10 c) ;
M. Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome II) ;
M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome III) ;
M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome I) ;
M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome II) ;
M. François Aubey, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome III) ;
M. Louis Nègre, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome IV) ;
M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome V) ;
M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome VI).
- Économie (+ article 51)
Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
MM. Jacques Chiron et Bernard Lalande, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexe 11) ;
M. Philippe Leroy, Mme Élisabeth Lamure, M. Martial Bourquin, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome IV) ;
M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome VI).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 5 décembre 2014, à zéro heure vingt-cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART