Sommaire

Présidence de Mme Monique Papon

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Jean-Paul Virapoullé.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

mise en œuvre du projet de ligne à grande vitesse en normandie

Question de Mme Catherine Morin-Desailly. – M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports ; Mme Catherine Morin-Desailly.

ventes de listes d'appartements aux étudiants par certaines agences immobilières

Question de M. Yannick Bodin. – MM. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports ; Yannick Bodin.

situation du lycée agricole de wallis-et-futuna

Question de M. Robert Laufoaulu. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Robert Laufoaulu.

sanctions disciplinaires voire pénales à l'encontre des fonctionnaires en application de l'article 40 du code de procédure pénale

Question de M. René Vestri. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. René Vestri.

avenir des zones de revitalisation rurale

Question de M. Jean Boyer. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Jean Boyer.

meilleure adaptation des concours financiers de l’état aux collectivités de guyane

Question de M. Georges Patient. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Georges Patient.

plan cancer ii et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

Question de Mme Françoise Laborde. – Mmes Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; Françoise Laborde.

violences urbaines dans le 19e arrondissement de paris

Question de M. Roger Madec. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Roger Madec.

application aux élections sénatorales des dispositions relatives au financement des campagnes électorales

Question de M. Jean-Jacques Hyest. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Jean-Jacques Hyest.

pérennisation de la fondation pour les œuvres de l'islam de france

Question de M. Jean-Pierre Chevènement. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Jean-Pierre Chevènement.

discrimination salariale au détriment des travailleurs frontaliers

Question de Mme Patricia Schillinger. – M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes ; Mme Patricia Schillinger.

incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de vallon-pont-d'arc du creps paca

Question de M. Michel Teston. – Mme Chantal Jouanno, ministre des sports ; M. Michel Teston.

problèmes posés aux artisans du fait du régime des auto-entrepreneurs

Question de Mme Marie-France Beaufils. – M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Mme Marie-France Beaufils.

remboursement des frais d'expédition et de réexpédition de biens achetés par correspondance

Question de Mme Catherine Procaccia. – M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Mme Catherine Procaccia.

situation critique du système électrique en martinique

Question de M. Serge Larcher. – MM. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Serge Larcher.

Délocalisation de l'usine Fralib du groupe Unilever

Question de Mme Isabelle Pasquet. – M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Mme Isabelle Pasquet.

Avant-projet du schéma national des infrastructures de transports

Question de M. Jacques Mézard. – M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; M. Jacques Mézard.

avenir du tunnel routier de la ville d'Angoulême

Question de M. Michel Boutant. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Michel Boutant.

prolifération du frelon asiatique

Question de M. Jean Milhau. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Jean Milhau.

Mme la présidente.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Vietnam

4. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Relations avec les collectivités territoriales

Compte spécial : avances aux collectivités territoriales

MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois.

Mme Josiane Mathon-Poinat, MM. Christian Poncelet, Claude Biwer, Jean-Pierre Sueur, Jean-Michel Baylet, Rémy Pointereau, Mme Jacqueline Gourault, MM. Georges Patient.

PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart

MM. Benoît Huré, Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.

5. Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat italien

6. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Relations avec les collectivités territoriales

Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales

(suite)

État B

Amendement no II-240 du Gouvernement. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Pierre Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances. – Adoption.

Adoption des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », modifiés.

État D

Amendement no II-31 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre. – Adoption.

Adoption des crédits du compte spécial « Avances aux collectivités territoriales », modifiés.

Article 79. – Adoption

Article 80

Amendement no II-59 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, le rapporteur spécial, le ministre, Jean-Jacques Jégou. – Adoption.

Amendement no II-12 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre. – Retrait.

Amendement no II-192 de M. Gérard Collomb. – MM. Jean-Pierre Sueur, le rapporteur spécial, le ministre. – Rejet.

Amendement no II-193 de M. Gérard Collomb. – MM. Edmond Hervé, le rapporteur spécial, le ministre, Jean-Pierre Sueur, Mme Marie-France Beaufils, MM. Jean-Jacques Hyest, François Marc. – Rejet.

Amendements identiques nos II-34 rectifié quater de M. Jacques Blanc et II-163 rectifié de M. François Fortassin. – MM. Jacques Blanc, François Fortassin, le rapporteur spécial, le ministre, Pierre Bernard-Reymond, Jean Boyer, Jean Faure, François Marc, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Bruno Sido, René-Pierre Signé. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l’article 80

Amendement no II-199 de M. Michel Sergent. – MM. Jean-Pierre Sueur, le rapporteur spécial, le ministre. – Rejet.

Article 81

Mme Marie-France Beaufils.

Amendement no II-13 de la commission. – M. le rapporteur spécial. – Retrait.

Amendement no II-14 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre. – Adoption.

Amendement no II-273 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre, Jean-Pierre Sueur. – Adoption.

Amendements nos II-220 rectifié et II-57 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, le rapporteur spécial, le ministre. – Retrait de l’amendement no II-57 ; adoption de l’amendement no II-220 rectifié.

Adoption de l'article modifié.

Article 82

Amendement no II-274 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre, Alain Vasselle. – Adoption.

Amendement no II-16 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre, Alain Vasselle, le président de la commission, Jean-Pierre Sueur, Jean Louis Masson. – Adoption.

Amendement no II-17 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre, Alain Vasselle. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 83 à 85. – Adoption

Article 86

Amendements identiques nos II-18 rectifié de la commission et II-195 de M. Jean-Pierre Bel. – MM. le rapporteur spécial, Jean-Pierre Sueur, le ministre, le président de la commission, Jean Louis Masson, François Patriat, Jean-Jacques Mirassou. – Adoption des deux amendements.

Amendement no II-58 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, le rapporteur spécial, le ministre. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 86

Amendement no II-198 de M. Georges Patient. – MM. Georges Patient, le rapporteur spécial, le ministre. – Rejet.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

Amendement no II-196 de M. Georges Patient. – MM. Georges Patient, le rapporteur spécial, le ministre. – Rejet.

Amendement no II-197 de M. Georges Patient. – MM. Georges Patient, le rapporteur spécial, le ministre. – Rejet.

Amendement no II-200 rectifié de M. Jean-Pierre Sueur. – MM. Jean-Pierre Sueur, le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Modification du calendrier budgétaire

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Enseignement scolaire

MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Mmes Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteur pour avis de la commission de la culture.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

Mmes Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, MM. Yannick Bodin, Philippe Darniche, Mmes Françoise Laborde, Brigitte Gonthier-Maurin ; MM. Pierre Martin, Jean-Jacques Pignard, Mme Françoise Cartron, M. Robert Laufoaulu, Mme Maryvonne Blondin, MM. Dominique de Legge, Jean-Luc Fichet, René-Pierre Signé, Claude Domeizel.

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.

État B

Amendement no II-241 du Gouvernement. – MM. le ministre, Gérard Longuet, rapporteur spécial ; Yannick Bodin. – Adoption.

Amendement no II-148 de M. Jacques Legendre, au nom de la commission de la culture. – MM. Jacques Legendre, président de la commission de la culture ; Gérard Longuet, rapporteur spécial ; le ministre, Mmes Françoise Cartron, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Charles Revet, Pierre Martin, Mme Catherine Troendle, M. Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis ; Mme Catherine Morin-Desailly, M. Jean Arthuis, président de la commission des finances. – Adoption.

Amendement no II-147 de M. Jean-Claude Carle, au nom de la commission de la culture. – MM. Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis ; Gérard Longuet, rapporteur spécial ; le ministre, Mme Nicole Bonnefoy, MM. Philippe Darniche, Charles Revet, Jean-Luc Fichet, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Dominique de Legge, Yannick Bodin, Mme Françoise Cartron. – Adoption.

Amendement no II-145 de M. Jean-Claude Carle, au nom de la commission de la culture. – MM. Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis ; Gérard Longuet, rapporteur spécial ; le ministre, Mmes Maryvonne Blondin, Brigitte Gonthier-Maurin. – Adoption.

Adoption des crédits de la mission, modifiés.

Article 73 quater. – Adoption

Article additionnel après l'article 73 quater

Amendement no II-221 rectifié de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial ; le ministre. – Rejet.

7. Ordre du jour