SEANCE DU 3 OCTOBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN-PONCELET
1.
Contestation de l'élection de sénateurs
(p.
0
).
2.
Organisme extraparlementaire
(p.
1
).
3.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
2
).
4.
Élection des vice-présidents et des questeurs du Sénat
(p.
3
).
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
M. le président.
5.
Candidatures aux fonctions de secrétaire du Sénat
(p.
6
).
Suspension et reprise de la séance (p. 7 )
6.
Nomination des secrétaires du Sénat
(p.
8
).
M. le président.
7.
Procès-verbaux
(p.
9
).
8.
Candidatures aux commissions
(p.
10
).
9.
Communication
(p.
11
).
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 12 )
10.
Nomination des membres des commissions
(p.
13
).
11.
Convocation des commissions
(p.
14
).
MM. le président, Michel Dreyfus-Schmidt.
12.
Ordre des travaux ultérieurs du Sénat
(p.
15
).
13.
Ordre du jour
(p.
16
).