SEANCE DU 3 OCTOBRE 2001
NOMINATION DES SECRÉTAIRES DU SÉNAT
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination des douze secrétaires du Sénat.
Je rappelle que la liste des candidats, établie par les présidents des
groupes, a été affichée à douze heures quarante-cinq.
Je n'ai été saisi, pendant le délai d'affichage prévu par l'article 3, alinéa
10, du règlement, d'aucune opposition à cette liste.
Dans ces conditions, la liste est ratifiée, et je proclame secrétaires du
Sénat :
M. Jean-Pierre Bel, Mme Annick Bocandé, MM. Jean-Claude Carle, Yvon Collin,
Jean-Patrick Courtois, Marcel Debarge, Claude Domeizel, Bernard Joly, Mmes
Nelly Olin, Gisèle Printz, MM. Philippe Richert et René Trégouët.
(Applaudissements.)
Tous les membres du bureau ayant été désignés, je déclare, en application de
l'article 4 du règlement, le Sénat constitué.
Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le
Premier ministre et à M. le président de l'Assemblée nationale.
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