SEANCE DU 3 OCTOBRE 2001
ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS
ET DES QUESTEURS DU SÉNAT
M. le président.
L'ordre du jour appelle les scrutins à la tribune pour l'élection des six
vice-présidents et celle des trois questeurs du Sénat.
En application de l'article 3, alinéa 7, du règlement, ces élections auront
lieu au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins plurinominaux. Il
sera procédé simultanément à ces deux scrutins.
Si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier
ou au deuxième tour, au troisième tour la majorité relative suffit ; en cas
d'égalité des suffrages, le plus âgé est proclamé élu.
J'ai été saisi des candidatures suivantes :
Pour les fonctions de vice-président : MM. Bernard Angels, Guy Fischer,
Jean-Claude Gaudin, Paul Girod, Adrien Gouteyron, Daniel Hoeffel et Serge
Vinçon.
(Applaudissements.)
Pour les fonctions de questeur : MM. Michel Charasse, Jean Faure et Serge
Mathieu.
(Applaudissements.)
Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues
dans la salle des conférences.
J'insiste sur le fait qu'ils ne doivent pas comporter plus de six noms pour
les vice-présidents et plus de trois noms pour les questeurs, sous peine de
nullité de la totalité du bulletin.
Il va être procédé au tirage au sort de huit scrutateurs titulaires et de
quatre scrutateurs suppléants qui opéreront le dépouillement des scrutins.
Sont désignés :
Scrutateurs titulaires : MM. François Fortassin, Gérard Miquel et Patrice
Gélard, Mmes Michèle San Vicente et Françoise Férat, MM. Philippe Leroy, Gérard
Collomb et Christian Gaudin.
Scrutateurs suppléants : MM. Louis Grillot, Jean-Pierre Plancade, Jean-Claude
Etienne et Marcel Lesbros.
Les sénateurs qui ont reçu une délégation voudront bien venir voter soit à
l'appel de leur nom, soit lorsque le nom du délégant sera appelé.
La liste des délégations de vote régulièrement adressées à la présidence a été
remise à Mmes et MM. les secrétaires afin qu'ils puissent procéder au
contrôle.
Il va être procédé à l'appel nominal de nos collègues en appelant tout d'abord
ceux dont le nom commence par une lettre tirée au sort ; il sera ensuite
procédé à un nouvel appel des sénateurs qui n'auront pas répondu au premier
appel de leur nom.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l'appel nominal.
(Le sort désigne la lettre R.)
M. le président.
Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues
dans la salle des conférences.
Pour permettre à nos collègues d'aller retirer ces bulletins, les scrutins ne
seront ouverts que dans quelques minutes.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix heures vingt, est reprise à dix heures
trente.)