SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
M. Alain Lambert, président de la commission des finances.
Outre-mer (p. 2 )
MM. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Rodolphe
Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ;
Philippe Nogrix, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales,
pour les aspects sociaux ; José Balarello, rapporteur pour avis de la
commission des lois, pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest,
rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les territoires
d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie ; Georges Othily, Mme Danielle
Bidard-Reydet, MM. Claude Lise, Edmond Lauret, Marcel Henry, Lylian Payet.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
Mme Lucette Michaux-Chevry, M. Victor Reux.
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
Crédits des titres III à VI. - Adoption (p.
4
)
Article 62 (p.
5
)
MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Philippe Nogrix, rapporteur
pour avis.
Adoption de l'article.
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
3.
Financement de la sécurité sociale pour 2001.
- Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
7
).
Discussion générale : Mme Ségolène Royal, ministre délégué à la famille et à
l'enfance ; MM. Charles Descours, rapporteur de la commission des affaires
sociales ; Guy Fischer, Mme Marie-Claude Beaudeau, M. Lucien Neuwirth.
Clôture de la discussion générale.
Question préalable (p. 8 )
Motion n° 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes Gisèle Printz, le
ministre délégué. - Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le
rejet du projet de loi.
4.
Modification de l'ordre du jour
(p.
9
).
5.
Contraception d'urgence.
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire (p.
10
).
Discussion générale : M. Lucien Neuwirth, rapporteur pour le Sénat de la
commission mixte paritaire ; Mme Ségolène Royal, ministre délégué à la famille
et à l'enfance.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire (p.
11
)
Vote sur l'ensemble (p.
12
)
M. Jacques Bimbenet, Mmes Gisèle Printz, Odette Terrade, M. Charles
Descours.
Adoption de la proposition de loi.
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
6.
Communication relative à une commission mixte paritaire
(p.
14
).
7.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
15
).
Anciens combattants (p. 16 )
MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel
Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Bernard
Joly, Guy Fischer, Gilbert Chabroux, Mme Nelly Olin, MM. Rémi Herment, Hubert
Durand-Chastel, Michel Pelchat, Aymeri de Montesquiou, Mme Gisèle Printz, MM.
Philippe de Gaulle, Marcel-Pierre Cléach.
M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens
combattants.
Crédits des titres III et IV. - Rejet (p.
17
)
Article 51. - Adoption (p.
18
)
Article 52 (p.
19
)
Amendement n° II-11 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur
spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Rejet de l'article.
Article 53 (p. 20 )
Amendement n° II-12 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur
spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l'article 53 (p. 21 )
Amendement n° II-13 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur
spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Amendement n° II-14 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur
spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Article 53 bis (p. 22 )
MM. le rapporteur pour avis, le secrétaire d'Etat.
Adoption de l'article.
Article 53 ter (p. 23 )
MM. le rapporteur spécial, le rapporteur pour avis.
Amendement n° II-15 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur
spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Adoption de l'article.
Article 53
quater.
- Adoption (p.
24
)
Article additionnel après l'article 53
quater
(p.
25
)
Amendements n°s II-9 de M. Francis Grignon et II-10 de Mme Gisèle Printz. - M.
Francis Grignon, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire
d'Etat. - Irrecevabilité des deux amendements.
MM. le rapporteur spécial, le président.
8.
Dépôt d'une proposition de loi constitutionnelle
(p.
26
).
9.
Dépôt d'une proposition de loi organique
(p.
27
).
10.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
28
).
11.
Ordre du jour
(p.
29
).