SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, vendredi 1er décembre 2000, à neuf heures trente, quinze
heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Equipement, transports et logement :
V. - Tourisme :
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 27)
;
M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 94, tome XVI).
I. - Services communs.
II. - Urbanisme et logement :
M. Jacques Pelletier, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexes n°s 20 et 21)
;
M. Jacques Bellanger, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (urbanisme, avis n° 94, tome XV) ;
M. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (logement, avis n° 94, tome XIV) ;
M. Jacques Bimbenet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (logement social, avis n° 96, tome IX).
III. - Transports et sécurité routière (et article 60
bis
) :
1. Transports.
2. Sécurité routière.
3. Routes.
M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (transports, rapport n° 92, annexe n°
22) ;
M. Gérard Miquel, rapporteur spécial (routes et sécurité routière (rapport n°
92, annexe 23) ;
M. Georges Berchet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (transports terrestres, avis n° 94, tome XVIII) ;
M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (routes et voies navigables, avis n° 94, tome XIII).
4. Transport aérien et météorologie.
Budget annexe de l'aviation civile :
M. Yvon Collin, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 24) ;
M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (aviation civile et transport aérien, avis n° 94, tome
XIX).
IV. - Mer (et article 60
ter
) :
M. Claude Lise, rapporteur spécial (marine marchande, rapport n° 92, annexe n°
25) ;
M. Marc Massion, rapporteur spécial (ports maritimes, rapport n° 92, annexe n°
26) ;
Mme Anne Heinis, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 94, tome XX).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2001 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2001 est fixé au vendredi 8 décembre 2000, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 1er décembre 2000, à zéro heure dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON