SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
1
).
M. le le président.
ABANDON DU PROJET
DE LIAISON FLUVIALE RHIN-RHÔNE (p.
2
)
MM. Robert-Paul Vigouroux, Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement.
MASSACRES EN ALGÉRIE (p. 3 )
Mme Danielle Bidard-Reydet, M. Pierre Moscovici, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
POLITIQUE FAMILIALE DU GOUVERNEMENT (p. 4 )
M. Michel Doublet, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
CRÉATION D'EMPLOIS-JEUNES
DANS L'EDUCATION NATIONALE (p.
5
)
MM. Jean-Louis Carrère, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
MISE SOUS CONDITION DE RESSOURCES
DES ALLOCATIONS FAMILIALES (p.
6
)
M. Bernard Barraux, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
SITUATION FINANCIÈRE DES FAMILLES (p. 7 )
M. Jean-Claude Carle, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
AIDE A L'EMPLOI DANS LE SECTEUR TEXTILE (p. 8 )
MM. Christian Poncelet, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
VÉRITÉ HISTORIQUE
ET DEVOIR DE MÉMOIRE (p.
9
)
MM. Guy Allouche, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
SITUATION DU SECTEUR TEXTILE-HABILLEMENT (p. 10 )
MM. Michel Bécot, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
AVENIR DE L'USINE DE RETRAITEMENT
DE LA HAGUE (p.
11
)
MM. Jean-François Le Grand, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
ACTIVITÉ LIBÉRALE
AU SEIN DE L'HÔPITAL PUBLIC (p.
12
)
MM. François Autain, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé auprès du ministre de l'emploi, et de la solidarité.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
3.
Décès d'un ancien sénateur
(p.
14
).
4.
Transmission d'un projet de loi
(p.
15
).
5.
Modification de l'ordre du jour
(p.
16
).
6.
Candidatures à une commission mixte paritaire
(p.
17
).
7.
Dépôt d'un rapport en application d'une loi
(p.
18
).
8.
Candidatures à la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les
comptes
(p.
19
).
9.
Emploi des jeunes. -
Discussion d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
20
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; MM. Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires
sociales ; Jean-Louis Lorrain, Guy Fischer, Mme Joëlle Dusseau, MM. André
Diligent, Claude Estier, Emmanuel Hamel, Jacques Habert, Jean-Pierre Fourcade,
président de la commission des affaires sociales.
Clôture de la discussion générale.
10.
Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et
d'apurer les comptes
(p.
21
).
11.
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
(p.
22
).
12.
Emploi des jeunes. -
Suite de la discussion et rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
23
).
Question préalable (p.
24
)
Motion n° 1 de la commission. - MM. Louis Souvet, rapporteur de la commission
des affaires sociales ; Claude Estier, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi
et de solidarité ; MM. Alain Gournac, Henri de Raincourt, Mme Joëlle Dusseau,
M. Michel Mercier. - Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le
projet de loi.
13.
Renvoi pour avis
(p.
25
).
14.
Transmission d'un projet de loi organique
(p.
26
).
15.
Transmission d'un projet de loi
(p.
27
).
16.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
28
).
17.
Dépôt de rapports
(p.
29
).
18.
Dépôt d'un avis
(p.
30
).
19.
Ordre du jour
(p.
31
).