Rapports déposés par M. Dominique de LEGGE : session 2022-2023

Rapports d'information

1. de la commission des finances

   Le service de santé des armées, une pièce maîtresse de notre outil de défense

   Rapport d'information numéro 936 • L'Essentiel (synthèse)

   27/09/2023

2. de la commission des finances

   La présence militaire dans les outre-mer : un enjeu de souveraineté et de protection des populations

   Rapport d'information numéro 12 • L'Essentiel (synthèse)

   05/10/2022

Rapports législatifs

1. de la commission des finances

   Défense ( Projet de loi de finances pour 2023)

   Rapport général Tome III Annexe 9 • L'Essentiel (synthèse)

   17/11/2022

2. de la commission des finances

   Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

   Avis numéro 730 • L'Essentiel (synthèse)

   13/06/2023

3. de la commission des finances

   Défense ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

   Rapport numéro 771 Tome II Annexe 9

   28/06/2023