Rapports de la commission des affaires européennes

Rapports d'information

  1. Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière

    Rapport d'information n° 693 (2013-2014) du 8 juillet 2014 - par M. Jean-François HUMBERT

  2. Arctique : Préoccupations européennes pour un enjeu global

    Rapport d'information n° 684 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par M. André GATTOLIN • L'Essentiel (synthèse)

  3. La perspective européenne du Monténégro

    Rapport d'information n° 669 (2013-2014) du 1er juillet 2014 - par M. Simon SUTOUR

  4. Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration

    Rapport d'information n° 555 (2013-2014) du 21 mai 2014 - par M. Jean BIZET et Mme Françoise BOOG

  5. Quel avenir pour les politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice ? Les perspectives de l'après Stockholm

    Rapport d'information n° 554 (2013-2014) du 21 mai 2014 - par Mme Sophie JOISSAINS

  6. La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?

    Rapport d'information n° 534 (2013-2014) du 14 mai 2014 - par M. Jean BIZET • L'Essentiel (synthèse)

  7. La politique méditerranéenne après le "printemps arabe" : le statut avancé de la Jordanie

    Rapport d'information n° 504 (2013-2014) du 6 mai 2014 - par M. Simon SUTOUR

  8. Europol et Eurojust : perspectives d'avenir

    Rapport d'information n° 477 (2013-2014) du 17 avril 2014 - par MM. André GATTOLIN, Dominique BAILLY, Pierre BERNARD-REYMOND et Mme Colette MÉLOT

  9. Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens

    Rapport d'information n° 450 (2013-2014) du 10 avril 2014 - par M. Éric BOCQUET

  10. L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan

    Rapport d'information n° 407 (2013-2014) du 26 février 2014 - par M. Pierre BERNARD-REYMOND

  11. La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes"

    Rapport d'information n° 406 (2013-2014) du 26 février 2014 - par M. Michel BILLOUT

  12. La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe

    Rapport d'information n° 405 (2013-2014) du 26 février 2014 - par M. Simon SUTOUR et Mme Colette MÉLOT

  13. La place des actes délégués dans la législation européenne

    Rapport d'information n° 322 (2013-2014) du 29 janvier 2014 - par M. Simon SUTOUR

  14. L'Union européenne et la Russie après Vilnius

    Rapport d'information n° 237 (2013-2014) du 17 décembre 2013 - par MM. Simon SUTOUR et Jean BIZET

  15. Donner une dimension sociale à la zone euro

    Rapport d'information n° 228 (2013-2014) du 13 décembre 2013 - par M. Dominique BAILLY

  16. La politique agricole commune et le droit de la concurrence

    Rapport d'information n° 214 (2013-2014) du 10 décembre 2013 - par M. Jean BIZET

  17. Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir

    Rapport d'information n° 213 (2013-2014) du 10 décembre 2013 - par Mme Bernadette BOURZAI

  18. Perspective européenne de la Serbie

    Rapport d'information n° 211 (2013-2014) du 6 décembre 2013 - par M. Simon SUTOUR, Mme Sophie JOISSAINS et M. Michel BILLOUT

  19. La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie

    Rapport d'information n° 100 (2013-2014) du 24 octobre 2013 - par M. Simon SUTOUR, Mme Bernadette BOURZAI, M. Jean-François HUMBERT et Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  20. L'éthique : une problématique européenne

    Rapport d'information n° 67 (2013-2014) du 10 octobre 2013 - par MM. Simon SUTOUR et Jean-Louis LORRAIN

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution sur la révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux

    Rapport n° 38 (2013-2014) du 3 octobre 2013 - par M. Jean BIZET

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