Rapport n° 217 (2020-2021) de Mme Angèle PRÉVILLE , sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 10 décembre 2020
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L'ESSENTIEL
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REMERCIEMENTS
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INTRODUCTION
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I. LA GRANDE DIVERSITÉ DES MATÉRIAUX
PLASTIQUES
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A. LES PLASTIQUES : DÉFINITION
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B. LA DIVERSITÉ DES POLYMÈRES
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C. LES CARACTÉRISTIQUES DES
PLASTIQUES
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D. UNE PRODUCTION EXPONENTIELLE DE
PLASTIQUES
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A. LES PLASTIQUES : DÉFINITION
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II. UNE POLLUTION QUI NE SE LIMITE PAS AUX
MACROPLASTIQUES
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A. UNE POLLUTION VISIBLE : LES
MACROPLASTIQUES
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1. Un manque de données qui entretient des
zones d'ombre sur la quantité de macrodéchets plastiques dans
l'environnement
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2. Une accumulation de déchets sans
précédent dans l'histoire de l'humanité
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3. Une explosion des déchets plastiques qui
n'épargne aucun pays
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4. L'aberration de l'exportation de déchets
plastiques vers les pays tiers
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5. Une nouvelle ère
géologique ?
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1. Un manque de données qui entretient des
zones d'ombre sur la quantité de macrodéchets plastiques dans
l'environnement
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B. UNE POLLUTION INSIDIEUSE : LES
MICROPLASTIQUES
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C. UNE POLLUTION INVISIBLE ET MAL CONNUE :
LES NANOPLASTIQUES
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D. LE PASSAGE DES MACROPLASTIQUES AUX
MICROPLASTIQUES ET NANOPLASTIQUES : DES PROCESSUS COMPLEXES
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A. UNE POLLUTION VISIBLE : LES
MACROPLASTIQUES
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III. UNE POLLUTION DIFFUSE SUR L'ENSEMBLE DU
GLOBE
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A. UNE POLLUTION QUI TROUVE SES ORIGINES SUR TERRE
ET EN MER
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1. Les origines de la pollution plastique
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a) Les sources terrestres
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b) Les sources maritimes
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(1) Les activités de la pêche et de
l'aquaculture
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(2) Le transport maritime
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(3) Les activités de la plaisance
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(4) L'exploration et l'exploitation minière
et pétrolière off-shore
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c) Quelle contribution respective des
activités terrestres et maritimes ?
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a) Les sources terrestres
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1. Les origines de la pollution plastique
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B. LA DISPERSION ET LE DEVENIR DE LA POLLUTION
PLASTIQUE : DES CERTITUDES ET DES QUESTIONNEMENTS
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1. Des voies de transfert qui peuvent devenir des
zones d'accumulation
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2. Une recherche historiquement focalisée
sur les océans
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3. Des études récentes sur les
fleuves et les rivières
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4. Une connaissance très partielle du
devenir des plastiques dans le sol
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5. Une recherche sur la pollution de l'air par les
microplastiques à construire
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1. Des voies de transfert qui peuvent devenir des
zones d'accumulation
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A. UNE POLLUTION QUI TROUVE SES ORIGINES SUR TERRE
ET EN MER
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IV. LES IMPACTS : D'UNE POLLUTION VISUELLE
À UN RISQUE SANITAIRE MAJEUR
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A. LES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES
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B. LES IMPACTS SUR LES ORGANISMES VIVANTS
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1. Le risque physique
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2. Le risque chimique
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a) Les plastiques sources de contaminants
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(1) La variabilité des effets
toxicologiques sur les organismes vivants
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(a) Les coraux en eau froide
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(b) Les poissons
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(c) Les huîtres
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(2) Un besoin de prise en compte des expositions
sur le temps long
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(3) Un besoin de prise en compte des effets sur la
chaîne trophique et à l'échelle des
écosystèmes
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(4) Une source de pollution diffuse certaine mais
difficile à quantifier : les perturbateurs endocriniens
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b) Les plastiques vecteurs de contaminants
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(1) Les plastiques vecteurs des polluants
organiques persistants
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(2) Les plastiques vecteurs d'espèces
invasives et de pathogènes
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a) Les plastiques sources de contaminants
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1. Le risque physique
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C. QUELLES CONSÉQUENCES POUR
L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE ?
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A. LES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES
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V. UNE PRISE DE CONSCIENCE
GÉNÉRALE
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A. L'IMPLICATION DES POUVOIRS PUBLICS
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1. Au niveau international
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a) L'interdiction de rejet des plastiques en
mer
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(1) La convention de Londres
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(2) La convention Marpol (Marine pollution)
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(3) La convention des Nations Unies sur le droit
de la mer
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(4) Les conventions régionales
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(a) La convention OSPAR
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(b) La convention de Barcelone
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b) Une réglementation qui s'élargit
aux plastiques
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(1) La convention de Stockholm du 22 mai 2001
relative aux polluants organiques persistants
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(2) La convention de Bâle sur le
contrôle des mouvements transfrontières de déchets
dangereux et de leur élimination
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c) L'agenda 2030
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d) Un exemple de coopération
multilatérale : le programme Clean Oceans
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e) Les limites des conventions
internationales
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a) L'interdiction de rejet des plastiques en
mer
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2. Au niveau européen
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a) La hiérarchisation de la gestion des
déchets
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b) Une stratégie des matières
plastiques compatible avec la mise en place d'une économie
circulaire
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(1) La réduction des déchets
plastiques par l'interdiction de certains usages
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(2) L'amélioration de la collecte, du tri
et du recyclage des plastiques
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(3) Le soutien à l'incorporation de
plastiques recyclés
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(4) L'élargissement des obligations pour
les producteurs
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(5) Une meilleure gestion des déchets des
navires
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(6) Une attention récente portée aux
microplastiques
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c) Le lancement de la lutte contre la pollution
plastique : la directive relative à la réduction de
l'incidence sur l'environnement de certains produits en plastique
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a) La hiérarchisation de la gestion des
déchets
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3. Au niveau national
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a) De nouvelles mesures législatives
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(1) Les premières interdictions de produits
plastiques
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(2) Les mesures de limitation des plastiques
ajoutés intentionnellement
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(3) De plus en plus de filières REP
(responsabilité élargie des producteurs)
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(4) La promotion du vrac et du
réemploi
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(5) Le renforcement de l'information des
consommateurs et des recycleurs sur la composition des plastiques
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(6) La fixation d'objectifs chiffrés de
réduction de la consommation plastique
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(7) Le renforcement des obligations de
recyclage
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b) La signature d'engagements volontaires
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(1) Le pacte national sur les emballages
plastiques
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(2) Les engagements volontaires en faveur de
l'intégration de plastique recyclé
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c) La mobilisation des collectivités
territoriales
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(1) La réduction et la valorisation des
déchets
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(2) Le développement de territoires
« zéro déchet »
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(3) La lutte contre les perturbateurs
endocriniens
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(4) Les autres initiatives pour lutter contre la
pollution plastique
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a) De nouvelles mesures législatives
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1. Au niveau international
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B. LE RÔLE DE LA SOCIÉTÉ
CIVILE
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C. UN ENGAGEMENT CROISSANT DES INDUSTRIELS
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1. La prise de conscience par les grandes
entreprises
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2. Des fédérations professionnelles
qui commencent à se mobiliser
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3. Le rôle des éco-organismes
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4. Des implications dans la lutte contre la
pollution plastique variables selon les secteurs
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5. Des obstacles structurels à une plus
grande implication
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1. La prise de conscience par les grandes
entreprises
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D. L'IMPLICATION DE LA COMMUNAUTÉ
SCIENTIFIQUE
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1. Une esquisse du paysage de la recherche
académique internationale
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2. Une esquisse du paysage de la recherche
académique française
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a) Une recherche orchestrée par l'Agence
nationale de la recherche
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b) Le groupement de recherche
« Polymères & Océans »
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c) Une recherche en construction
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d) Un vaste champ disciplinaire dominé par
les sciences « dures »
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e) La structuration de la communauté
« microplastique » autour de personnalités et de
laboratoires de référence
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f) Une communauté scientifique ouverte sur
l'international
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g) Les moyens de la recherche
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(1) Estimation des moyens humains
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(2) Estimation des moyens financiers
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a) Une recherche orchestrée par l'Agence
nationale de la recherche
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3. L'apport des recherches aux politiques
internationales sous l'impulsion du Canada et de la France : l'exemple du
G7
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4. Une recherche qui doit progresser dans la
définition de référentiels communs
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1. Une esquisse du paysage de la recherche
académique internationale
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A. L'IMPLICATION DES POUVOIRS PUBLICS
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VI. LES MESURES PRISES ET LEURS LIMITES
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A. UN EFFORT MAJEUR POUR AMÉLIORER
L'EFFICACITÉ DU RECYCLAGE
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1. Le recyclage : levier ultime de
l'économie circulaire
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2. Le recyclage mécanique : une
technologie qui rencontre des obstacles
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a) Les obstacles techniques
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(1) Tous les polymères ne se recyclent
pas
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(2) Un procédé qui altère les
polymères
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(3) Des obstacles techniques qui favorisent le
décyclage
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b) Les obstacles réglementaires
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(1) La question des « substances
héritées »
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(2) La normalisation des matériaux
recyclés
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(3) Les exigences sanitaires du grade alimentaire
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(4) Le manque de transparence sur la composition
des matériaux
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c) Les obstacles économiques
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(1) L'effondrement du prix des résines
vierges provoqué par la chute du prix du pétrole
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(2) Des résines recyclées plus
coûteuses à produire que leurs analogues vierges
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(3) Un différentiel de prix
défavorable aux polymères
régénérés
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(4) L'absence de débouchés pour de
nombreuses résines
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a) Les obstacles techniques
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3. Des taux de recyclage globalement
décevants
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4. La face cachée du recyclage
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5. Les leviers de l'amélioration du taux de
recyclage
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6. Les perspectives ouvertes par le recyclage
chimique
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1. Le recyclage : levier ultime de
l'économie circulaire
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B. DES MESURES DE RÉDUCTION À LA
SOURCE TROP TIMIDES
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C. DES MARGES DE PROGRÈS EN MATIÈRE
DE SUBSTITUTION
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D. LES BALBUTIEMENTS DU RÉEMPLOI ET DE LA
RÉUTILISATION
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A. UN EFFORT MAJEUR POUR AMÉLIORER
L'EFFICACITÉ DU RECYCLAGE
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VII. POUR UNE LUTTE EFFICACE CONTRE LES
POLLUTIONS PLASTIQUES
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A. LES IDÉES REÇUES À
ÉCARTER
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1. La technologie permettrait de régler le
problème de la pollution plastique
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2. La bonne gestion des déchets mettrait
fin à la pollution plastique
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3. La croissance économique permettrait
d'endiguer la pollution plastique
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4. La croissance verte serait la solution
miracle
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5. La responsabilisation des citoyens permettrait
de contenir la pollution plastique
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1. La technologie permettrait de régler le
problème de la pollution plastique
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B. NOS RECOMMANDATIONS
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1. Sensibiliser, éduquer et impliquer les
citoyens
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2. Réduire la production de
plastique
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3. Prévenir la fuite des plastiques dans
l'environnement
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4. Favoriser le réemploi
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5. Rendre le recyclage plus efficient
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6. Soutenir l'acquisition des connaissances et la
recherche
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7. Évaluer et contrôler
l'application des lois qui intègrent des dispositions relatives à
la pollution plastique
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8. Promouvoir de nouvelles actions à
l'échelon européen et international
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1. Sensibiliser, éduquer et impliquer les
citoyens
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A. LES IDÉES REÇUES À
ÉCARTER
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I. LA GRANDE DIVERSITÉ DES MATÉRIAUX
PLASTIQUES
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• SAISINE DE L'OFFICE
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EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
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ANNEXE I :
LISTE DES ABRÉVIATIONS
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ANNEXE II :
ENQUÊTE AUPRÈS DES AMBASSADES
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ANNEXE III :
ENQUÊTE AUPRÈS DES COMMUNES LITTORALES
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ANNEXE IV :
CONTRIBUTION DES RAPPORTEURS À LA CONSULTATION PUBLIQUE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU RÈGLEMENT SUR LES EXPÉDITIONS DE DÉCHETS
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ANNEXE V :
ENQUÊTE AUPRÈS DES DÉPARTEMENTS
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ANNEXE VI :
COMPARAISON DES MODES DE GESTION DES DÉCHETS PLASTIQUES POST-CONSOMMATION EN EUROPE EN 2018
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ANNEXE VII :
LE RAPPORT EN BANDE DESSINÉE
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES