• SAISINE DE L'OFFICE

EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE

Réuni le 10 décembre 2020, l'Office a examiné le rapport de Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, sur la pollution plastique : une bombe à retardement ?

Il a autorisé à l'unanimité la publication du rapport.

http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/office-parlementaire-d-evaluation-des-choix-scient.-tech..html

ANNEXE I :
LISTE DES ABRÉVIATIONS

Abréviations

Noms commerciaux

ABS

Acrylonitrile butadiène styrène

BPA

Bisphénol A

DDT

Dichlorodiphényltrichloroéthane

HAP

Hydrocarbure aromatique polycyclique

HBCC

Hexabromocyclododécane

HCH

Hexachlorocyclohexane

OPEs

Esters organo-phosphorés

PA

Polyamide, nylon, Perlon

PAEs

Phtalates

PBAT

Polybutylène adipate-co-téréphtalate

PBDE

Polybromodiphényléthers

PBS

Polybutylène succinate

PCB

Polychlorobisphényle

PCL

Polyaprolactone

PE

Polyéthylène

PEBD

Polyéthylène basse densité

PEHD

Polyéthylène haute densité

PET

Polytéréphtalate d'éthylène

PFOA

Acide perfluorooctanoïque

PFOS

Sulfonates perfluorooctane

PHA

Polyhydroxyalcanoate

PLA

Acide polylactique

PMMA

Polyméthacrylate de méthyle

POP

Polluants organiques persistants

PP

Polypropylène

PPDDT

Dichlorodiphényltrichloroéthane

PS

Polystyrène

PSE

Polystyrène expansé

PSU

Polysulfone

PUR

Polyuréthane, Lycra, Spandex

PVC

Polychlorure de vinyle

SI

Silicone

ANNEXE II :
ENQUÊTE AUPRÈS DES AMBASSADES

I - Méthode

L'enquête a été réalisée du 6 octobre au 1 er décembre 2020 auprès des ambassades en France de 179 pays. Un courrier a été adressé à chacun des ambassadeurs pour les inviter à répondre à une enquête en ligne. 38 réponses ont été reçues (soit 21 % des pays invités à participer à l'enquête).

Le questionnaire comptait huit questions portant sur :

- l'existence d'une législation sur le plastique ;

- les mesures prises dans la législation ;

- les exportations et les importations de déchets plastiques.

Les pays qui ont répondu à l'enquête

Source : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Les pays de l'Union européenne qui ont répondu à l'enquête

Source : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

II - Résultats

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